Documents
Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires
Beguin Bernard, De L'Industrie Et De L'Emploi, Baietto-Beysson Sabine, Ministère Du Logement Et De La Ville; Ministère De L'Économie
Documents
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Bouche Nancy
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé
Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Cleach Marcel-Pierre
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
Caresche Christophe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Tiberi Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble
Caresche Christophe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Tiberi Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
40 pages
Français
Documents
Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration
Documents
Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005
De La Cohésion Sociale Et Du Logement, Ministère De L'Emploi
Documents
Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001
Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick
Documents
Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008
Capoulade Pierre, Munoz Perez Brigitte, Moreau Caroline, Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Civiles Et Du Sceau
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}