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Échanger ou louer sa maison
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Ebooks

Échanger ou louer sa maison

Brigitte Valotto

Échanger ou louer sa maison Alternate Text
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Techniques

Échanger ou louer sa maison

Brigitte Valotto

Book

127 pages

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Français

Faciliter l accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires
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Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires

Beguin Bernard, De L'Industrie Et De L'Emploi, Baietto-Beysson Sabine, Ministère Du Logement Et De La Ville; Ministère De L'Économie

Faciliter l accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires Alternate Text
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Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires

Beguin Bernard, De L'Industrie Et De L'Emploi, Baietto-Beysson Sabine, Ministère Du Logement Et De La Ville; Ministère De L'Économie

Book

235 pages

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Français

Politique d accompagnement des démolitions de logements sociaux
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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Politique d accompagnement des démolitions de logements sociaux Alternate Text
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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Crepey Georges, Quercy Pierre, Pernelle Jacques, Checcaglini Paul, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Book

168 pages

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Français

Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012
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Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012 Alternate Text
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Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Book

279 pages

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Français

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres
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Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Bouche Nancy

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres Alternate Text
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Autres

Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Bouche Nancy

Book

138 pages

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Français

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Cleach Marcel-Pierre

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé Alternate Text
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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé

Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Cleach Marcel-Pierre

Book

112 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d un immeuble
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Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble

Caresche Christophe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Tiberi Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport d information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d un immeuble Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des lois (...) sur la mise en application de la loi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble

Caresche Christophe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Tiberi Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Book

40 pages

Flag

Français

IPSOS : La relation entre les bailleurs privés et les locataires en France
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IPSOS : La relation entre les bailleurs privés et les locataires en France

Ipsos

IPSOS : La relation entre les bailleurs privés et les locataires en France Alternate Text
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Analyses et études sectorielles

IPSOS : La relation entre les bailleurs privés et les locataires en France

Ipsos

Book

11 pages

Flag

Français

Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d audit de modernisation
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Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration

Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d audit de modernisation Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Les indemnisations des refus de concours de la force publique : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration

Book

73 pages

Flag

Français

Copropriétés en difficulté
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Copropriétés en difficulté

Rastoll Frédérique, Conseil Economique Et Social

Copropriétés en difficulté Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Copropriétés en difficulté

Rastoll Frédérique, Conseil Economique Et Social

Book

104 pages

Flag

Français

Bilan d activité des commissions départementales de conciliation : 2005
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Documents

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005

De La Cohésion Sociale Et Du Logement, Ministère De L'Emploi

Bilan d activité des commissions départementales de conciliation : 2005 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005

De La Cohésion Sociale Et Du Logement, Ministère De L'Emploi

Book

111 pages

Flag

Français

Bilan d activité des commissions départementales de conciliation : 2006
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Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Ministère Du Logement Et De La Ville

Bilan d activité des commissions départementales de conciliation : 2006 Alternate Text
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Documents

Droit et juridique

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Ministère Du Logement Et De La Ville

Book

160 pages

Flag

Français

CGL : Baromètre annuel sur les plaintes des usagers du logement
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CGL : Baromètre annuel sur les plaintes des usagers du logement

CGL : Baromètre annuel sur les plaintes des usagers du logement Alternate Text
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Documents

Débats et polémiques

CGL : Baromètre annuel sur les plaintes des usagers du logement

Book

2 pages

Flag

Français

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001
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Documents

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001 Alternate Text
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Autres

Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Book

68 pages

Flag

Français

Evaluation des dispositifs d aide à l investissement locatif
Category

Documents

Evaluation des dispositifs d'aide à l'investissement locatif

Ministère Du Logement Et De La Ville

Evaluation des dispositifs d aide à l investissement locatif Alternate Text
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Documents

Autres

Evaluation des dispositifs d'aide à l'investissement locatif

Ministère Du Logement Et De La Ville

Book

71 pages

Flag

Français

Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008
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Documents

Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008 Alternate Text
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Documents

Autres

Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Book

185 pages

Flag

Français

Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
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Documents

Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick

Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires Alternate Text
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Documents

Autres

Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

Massin Isabelle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Laporte Patrick

Book

200 pages

Flag

Français

Les observatoires des loyers
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Documents

Les observatoires des loyers

Bernard Vorms, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement, Baietto-Beysson Sabine

Les observatoires des loyers Alternate Text
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Autres

Les observatoires des loyers

Bernard Vorms, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement, Baietto-Beysson Sabine

Book

93 pages

Flag

Français

L état du logement en 2010
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Documents

L'état du logement en 2010

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

L état du logement en 2010 Alternate Text
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Autres

L'état du logement en 2010

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Book

60 pages

Flag

Français

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010
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Documents

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010 Alternate Text
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Documents

Autres

Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Book

194 pages

Flag

Français

Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009
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Documents

Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009 Alternate Text
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Documents

Autres

Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

Book

184 pages

Flag

Français

PFE soutenu en Nicolini Matthieu
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Documents

PFE soutenu en Nicolini Matthieu

Matthieu Nicolini

PFE soutenu en Nicolini Matthieu Alternate Text
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Documents

Collège - Lycée

PFE soutenu en Nicolini Matthieu

Matthieu Nicolini

Book

4 pages

Flag

Français

Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008
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Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008

Capoulade Pierre, Munoz Perez Brigitte, Moreau Caroline, Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Civiles Et Du Sceau

Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008 Alternate Text
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Documents

Autres

Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008

Capoulade Pierre, Munoz Perez Brigitte, Moreau Caroline, Ministère De La Justice; Direction Des Affaires Civiles Et Du Sceau

Book

39 pages

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Français

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