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Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

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Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Champ Martine, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Champ Martine, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

29 pages

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Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l eau

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Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Alain Roux, Cheminaud Michel, Conseil Général De L'Alimentation, Cros Philippe, Gilot Alain, Nau François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Pierre Faure, Lafitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc

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Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Alain Roux, Cheminaud Michel, Conseil Général De L'Alimentation, Cros Philippe, Gilot Alain, Nau François, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Pierre Faure, Lafitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc

174 pages

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Les comptes de la protection sociale en 2008

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Les comptes de la protection sociale en 2008

Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche

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Les comptes de la protection sociale en 2008

Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche

170 pages

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Les comptes de la protection sociale 2009

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Les comptes de la protection sociale 2009

Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques

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Les comptes de la protection sociale 2009

Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques

206 pages

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Les départements d Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d union de l Europe : stratégie de mise en oeuvre de l article 299, paragraphe 2 du Traité d Amsterdam pour les départements français d Outre-mer

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Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre

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Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre

111 pages

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Rapport de l étude sur la notion d espèce nuisible

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Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible

Lang Pierre, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer

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Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible

Lang Pierre, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer

156 pages

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La protection sociale en France et en Europe en 2010

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La protection sociale en France et en Europe en 2010

Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques

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La protection sociale en France et en Europe en 2010

Des Études, Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques

225 pages

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Le Quentrec Michel, Le Gallou Jean-Yves, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

190 pages

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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux

Marie-Christine Bureau, Nicolas Schmidt, Seine-Saint-Denis), Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

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Marie-Christine Bureau, Nicolas Schmidt, Seine-Saint-Denis), Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

125 pages

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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l IGAS

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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

117 pages

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« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d un cadre général de la gouvernance environnementale

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« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d'un cadre général de la gouvernance environnementale

Pancher Bertrand, Présidence De La République

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Pancher Bertrand, Présidence De La République

178 pages

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

191 pages

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Éléments techniques sur l exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

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Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Institut De Veille Sanitaire

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Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Institut De Veille Sanitaire

18 pages

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l éducation nationale et de la technologie

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie

180 pages

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Rapport d évaluation de la politique de l eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l eau et atteindre nos objectifs de qualité »

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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Premier Ministre, Michel Lesage

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Premier Ministre, Michel Lesage

219 pages

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Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final

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Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final

Institut De Veille Sanitaire

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Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final

Institut De Veille Sanitaire

26 pages

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre

302 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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37 pages

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Rapport sur l activité de l autorité environnementale du ministre en 2012

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Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

26 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical

Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

103 pages

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Rapport sur l évaluation de l application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

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Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Vialatte Jean-Sébastien

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Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

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277 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments

Payet Anne-Marie, Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments

Payet Anne-Marie, Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

319 pages

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Rapport d information déposé (...) par la mission d information sur la gestion des matières et déchets radioactifs

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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs

Bouillon Christophe, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Aubert Julien

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Bouillon Christophe, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Aubert Julien

130 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux

Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

60 pages

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Rapport d information déposé par la commission du développement durable et de l aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

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Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Chevrollier Guillaume, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cottel Jean-Jacques

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Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Chevrollier Guillaume, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cottel Jean-Jacques

131 pages

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Les Populations d origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

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Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)

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Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)

182 pages

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Evaluation de la politique de l eau - Rapport d analyse

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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie

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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie

200 pages

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