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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux
Marie-Christine Bureau, Nicolas Schmidt, Seine-Saint-Denis), Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
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Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux
Marie-Christine Bureau, Nicolas Schmidt, Seine-Saint-Denis), Gomel Bernard, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand
125 pages
Français
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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
117 pages
Français
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« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d'un cadre général de la gouvernance environnementale
Pancher Bertrand, Présidence De La République
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« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d'un cadre général de la gouvernance environnementale
Pancher Bertrand, Présidence De La République
178 pages
Français
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
191 pages
Français
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Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires
Institut De Veille Sanitaire
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Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires
Institut De Veille Sanitaire
18 pages
Français
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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie
Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie
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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie
Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie
180 pages
Français
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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »
Premier Ministre, Michel Lesage
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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »
Premier Ministre, Michel Lesage
219 pages
Français
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Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final
Institut De Veille Sanitaire
26 pages
Français
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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation
Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre
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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation
Karsenty Serge, David Cohen, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre
302 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires
Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires
Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
37 pages
Français
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Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
26 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical
Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical
Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
103 pages
Français
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Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Vialatte Jean-Sébastien
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Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
Claeys Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Vialatte Jean-Sébastien
277 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments
Payet Anne-Marie, Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments
Payet Anne-Marie, Hermange Marie-Thérèse, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
319 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs
Bouillon Christophe, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Aubert Julien
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs
Bouillon Christophe, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Aubert Julien
130 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
60 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)
Chevrollier Guillaume, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cottel Jean-Jacques
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Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)
Chevrollier Guillaume, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Cottel Jean-Jacques
131 pages
Français
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Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche
Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)
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Bariki Slaheddine, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice ; Institut De Recherches Et D'Etudes Sur Le Monde Arabe Et Musulman (Aix-En-Provence, Lorcerie Françoise, Bruschi François, Bouches-Du-Rhône)
182 pages
Français
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
200 pages
Français
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Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête
Guery Hervé, Bouget Denis, Centre D'Economie Des Besoins Sociaux (Nantes); Conseil Économique Et Social, Cadio Jacqueline
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Autres
Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête
Guery Hervé, Bouget Denis, Centre D'Economie Des Besoins Sociaux (Nantes); Conseil Économique Et Social, Cadio Jacqueline
138 pages
Français
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L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010
Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques
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Autres
L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010
Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques
306 pages
Français
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Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche
Perrin Daniel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
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Autres
Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche
Perrin Daniel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
56 pages
Français
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Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre
Nicolin Yves, Premier Ministre
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Autres
Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre
Nicolin Yves, Premier Ministre
85 pages
Français
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Les Parcs naturels régionaux et l'emploi : rapport final
Maquet Cécile, Poutrel Jean-Marie, Cdc Consultants (Paris); Federation Des Parcs Naturels Regionaux De
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Autres
Les Parcs naturels régionaux et l'emploi : rapport final
Maquet Cécile, Poutrel Jean-Marie, Cdc Consultants (Paris); Federation Des Parcs Naturels Regionaux De
81 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur lesdéchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception
Didier Evelyne, Sittler Esther, Sénat. Commission Du Développement Durable, Des Infrastructures, De L'Équipement Et De L'Aménagement Du Territoire
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Autres
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Didier Evelyne, Sittler Esther, Sénat. Commission Du Développement Durable, Des Infrastructures, De L'Équipement Et De L'Aménagement Du Territoire
78 pages
Français
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L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2011
Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Des Études
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Autres
L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2011
Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Des Études
342 pages
Français
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Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre
Launay Jean, Premier Ministre
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Autres
Les Maisons des services publics économiques et financiers : rapport remis à Monsieur le Premier ministre
Launay Jean, Premier Ministre
50 pages
Français
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Usines d'incinération d'ordures ménagères
Barthelemy François, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Grimot Marc
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Usines d'incinération d'ordures ménagères
Barthelemy François, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Grimot Marc
26 pages
Français
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Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)
Jean-Richard Cytermann, Michel Tyvaert, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Srodogora Suzanne, Lesage Gérard, Tristan Chalon
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Jean-Richard Cytermann, Michel Tyvaert, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Srodogora Suzanne, Lesage Gérard, Tristan Chalon
53 pages
Français
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Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)
Glass Bernard, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Blaise Louis, Suzanne Jean-Claude
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Glass Bernard, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement, Blaise Louis, Suzanne Jean-Claude
71 pages
Français