#propriete-intellectuelle

La protection des innovations

Matthieu Mandard

Propriété intellectuelle dans le domaine vivant

Academie Des Sciences

Le brevet d'invention - La cause des inventeurs

Catherine Grosset-Fournier, Angélique Dacheux

Le brevet, outil de l'innovation et de la valorisation

Pompidou Alain, Michel Vivant, Catherine Blaizot-Hazard, Bernard Meunier

La transmission en jeu

Hervé Munz

Le vêtement saisi par le droit

Alain Pousson

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Falque Pierrotin Isabelle, Forum Des Droits Sur L'Internet

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Kessler David, Ministère De La Culture Et De La Communication

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication

Cordier Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003

Forum Des Droits Sur L'Internet, Falque Pierrotin Isabelle

Le Cycle du millénaire

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Patrick Messerlin, Laurence Tubiana

Conventions et institutions du travail

Bessy Christian, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Philippe Chantepie, Ministère De La Culture Et De La Communication. Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

Antoine Brugidou, Kahn Gilles, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De La Recherche

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Commission sur les oeuvres orphelines : rapport

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Liber Sophie-Justine, Jean Martin

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Centre National De La Cinématographie, Bonnell René

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites

Haute Autorité Pour La Diffusion Des Oeuvres Et La Protection Des Droits Sur Internet, Imbert-Quaretta Mireille

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Philippe Chantepie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Formation à la propriété industrielle, vision nationale, européenne et internationale, évolutions à donner au CEIPI

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

La France face au défi des biotechnologies : quels enjeux pour l'avenir ?

Conseil Economique Et Social, Rouvillois Philippe, Le Fur Guy

Rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche

Salencon Jean, Carpentier Alain, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Baudry Marc, Dumont Béatrice, Commissariat General Du Plan

Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Michel Raymond, Kancel Serge