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La récupération de l énergie du traitement des déchets

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La récupération de l'énergie du traitement des déchets

Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Mines, Ministère De L'Économie, Prevot Henri

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La récupération de l'énergie du traitement des déchets

Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Mines, Ministère De L'Économie, Prevot Henri

124 pages

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La dynamique du Plan Cancer. Un an d actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

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La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Mission Interministérielle Pour La Lutte Contre Le Cancer

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La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer

Mission Interministérielle Pour La Lutte Contre Le Cancer

88 pages

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La grippe : stratégies de vaccination

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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La grippe : stratégies de vaccination

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

149 pages

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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil

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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil

Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc

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La représentation du monde associatif dans le dialogue civil

Conseil D'Analyse De La Société, Ferry Luc

89 pages

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L IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes : rapport remis à la ministre de l emploi et de la solidarité et au secrétariat d Etat à la santé

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L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes : rapport remis à la ministre de l'emploi et de la solidarité et au secrétariat d'Etat à la santé

Nisand Israël, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé

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L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes : rapport remis à la ministre de l'emploi et de la solidarité et au secrétariat d'Etat à la santé

Nisand Israël, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé

55 pages

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Conditions pour une expérimentation portant sur l ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

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Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Grignon Francis, Secretariat D'Etat Aux Transports

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Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Grignon Francis, Secretariat D'Etat Aux Transports

111 pages

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La Technologie et l innovation : rapport au ministre de l éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l industrie et au secrétariat d Etat à l industrie

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La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Ministère De L'Économie, De La Recherche Et De La Technologie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Éducation Nationale

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La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Ministère De L'Économie, De La Recherche Et De La Technologie, Henri Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Éducation Nationale

235 pages

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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l électricité : rapport d étape

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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie

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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape

Dominique Bureau, Des Finances Et De L'Industrie, Paul Champsaur, Ministère De L'Économie

116 pages

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La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes

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La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes

Haut Comité De La Santé Publique

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La souffrance psychique des adolescents et des jeunes adultes

Haut Comité De La Santé Publique

79 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Mezard Jacques, Pointereau Rémy, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

101 pages

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Rapport et avis d experts sur l e-cigarette

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Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette

Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme

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Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette

Dautzenberg Bertrand, Direction Générale De La Santé; Office Francais De Prevention Du Tabagisme

212 pages

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Rapport d activité 2010 de l Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail

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Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail

68 pages

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Rapport d évaluation globale de l avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport

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Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

61 pages

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Rapport d activité 2012 de l Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail

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Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail

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Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail

44 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Gruny Pascale

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Gruny Pascale

57 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)

Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Jérôme Lambert, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

35 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France

Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel

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Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel

45 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l approfondissement démocratique de l Union

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement démocratique de l'Union

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

201 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l application à l aviation civile du système communautaire d échange d émission (SCEQE)

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Girardin Annick, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

45 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports

Auroi Danièle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Auroi Danièle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

17 pages

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Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

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Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Lovell Anne, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Lovell Anne, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

80 pages

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Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

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Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Baudier François, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Baudier François, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

85 pages

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Mission d appui sur la convergence tarifaire public privé

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Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Aballea Pierre, Pierre-Louis Bras, Seydoux Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Aballea Pierre, Pierre-Louis Bras, Seydoux Stéphanie, Inspection Générale Des Affaires Sociales

100 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur l Europe de la culture

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture

Boulestin Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture

Boulestin Monique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

41 pages

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L articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

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L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

Nestor Jean, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Durand François, Verliac Françoise, Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation

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L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

Nestor Jean, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Durand François, Verliac Françoise, Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation

56 pages

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Rapport d enquête sur la régulation et l organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

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Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Cozzarolo Bertrand, Inspection Generale Des Finances, Jalon Eric, Sarlat Guillaume

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Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères

Cozzarolo Bertrand, Inspection Generale Des Finances, Jalon Eric, Sarlat Guillaume

218 pages

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L interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

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L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

151 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bono Maxime, De L'Environnement Et Du Territoire, Kossowski Jacques, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

85 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne, sur l adhésion de la République de Chypre à l Union européenne

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

43 pages

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