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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard
67 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
65 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005
Emorine Jean-Paul, Raoult Paul, Le Cam Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, César Gérard, Soulage Daniel
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005
Emorine Jean-Paul, Raoult Paul, Le Cam Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, César Gérard, Soulage Daniel
28 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006
Sénat, Durrieu Josette
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006
Sénat, Durrieu Josette
43 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
160 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l'État du monde à la fin de l'année 2010 »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l'État du monde à la fin de l'année 2010 »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
47 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Cochet Philippe
89 pages
Français
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Rapport annuel 2010 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
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Rapport annuel 2010 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
73 pages
Français
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Rapport annuel 2008 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
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Autres
Rapport annuel 2008 de l'Agence française de développement
Agence Francaise De Developpement
104 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La place de la France en Inde »
Giacobbi Paul, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La place de la France en Inde »
Giacobbi Paul, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
143 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2011 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
123 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010,sur « la présence et les intérêts français en Amérique Latine »
Dufau Jean-Pierre, Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010,sur « la présence et les intérêts français en Amérique Latine »
Dufau Jean-Pierre, Reitzer Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
229 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
Fort Marie-Louise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert
150 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les printemps arabes »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « les printemps arabes »
Poniatowski Axel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
365 pages
Français
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Rapport d'activité 2011 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
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Rapport d'activité 2011 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides
Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides
108 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation
Lorgeoux Jeanny, Trillard André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au nom du groupe de travail sur la maritimisation
Lorgeoux Jeanny, Trillard André, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées
226 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
Piras Bernard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
94 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2012 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
95 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation intérieure en Belgique »
Lecou Robert, Kucheida Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation intérieure en Belgique »
Lecou Robert, Kucheida Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
112 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État »
Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « l'application de la loi relative à l'action extérieure de l'État »
Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
49 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie »
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Gorce Gaëtan
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur « La situation en Birmanie »
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland, Gorce Gaëtan
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Berthou Jacques
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Berthou Jacques
123 pages
Français
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Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé
Premier Ministre, Cabrol Christian
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Autres
Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé
Premier Ministre, Cabrol Christian
61 pages
Français
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Haut Conseil de la coopération internationale : rapport annuel 2000
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Autres
Haut Conseil de la coopération internationale : rapport annuel 2000
Haut Conseil De La Coopération Internationale
202 pages
Français
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Intérêt, définition et retombées de la participation française au séminaire sur la reconstruction de la Moravie à la suite des inondations de l'été 1997 : rapport final
Act Consultants (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Intérêt, définition et retombées de la participation française au séminaire sur la reconstruction de la Moravie à la suite des inondations de l'été 1997 : rapport final
Act Consultants (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? » organisé le 17 janvier 2013
Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? » organisé le 17 janvier 2013
Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer
144 pages
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L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public
Lepeltier Serge, Premier Ministre
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L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public
Lepeltier Serge, Premier Ministre
67 pages
Français
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Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)
Montesquiou Aymeri De, Premier Ministre; Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Défense
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Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)
Montesquiou Aymeri De, Premier Ministre; Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Défense
139 pages
Français
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Commission sur le financement du codéveloppement en Méditerranée : rapport au Président de la République
Présidence De La République, Milhaud Charles
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Commission sur le financement du codéveloppement en Méditerranée : rapport au Président de la République
Présidence De La République, Milhaud Charles
151 pages
Français
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Rapport sur les coopérations transfrontalières
Lamassoure Alain, Ministère Des Affaires Etrangères
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Rapport sur les coopérations transfrontalières
Lamassoure Alain, Ministère Des Affaires Etrangères
34 pages
Français