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La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives
Chossy Jean-François, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées; Premier Ministre
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Chossy Jean-François, Secrétariat D'Etat Aux Personnes Handicapées; Premier Ministre
75 pages
Français
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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Rapport du Comité de filière Energies renouvelables
Lavergne Richard, Du Développement Durable Et De La Mer, Liebard Alain, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie
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71 pages
Français
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport d'étape
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Grimot Marc
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Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Grimot Marc
18 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux
Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne
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Sénat. Commission Des Finances, Keller Fabienne
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)
Cazalet Auguste, Paul Blanc, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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55 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
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Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
176 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme du régime spécial de retraites de la SNCF
Auban Bertrand, Sénat. Commission Des Finances
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89 pages
Français
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Artériopathie des membres inférieurs : dépistage et risque cardiovasculaire
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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120 pages
Français
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Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
Grimot Marc, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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25 pages
Français
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Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2
Syrota Jean, Centre D'Analyse Stratégique
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528 pages
Français
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Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1
Centre D'Analyse Stratégique, Syrota Jean
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326 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement
Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances
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142 pages
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Système d'alerte canicule et santé 2005 (Sacs 2005) : rapport opérationnel
Institut De Veille Sanitaire
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54 pages
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Trajectoires 2020 - 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis
Buba Johanne, Scapecchi Pascale, Centre D'Analyse Stratégique, Perthuis Christian De, Million Aurélien, Teissier Olivier
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331 pages
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Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2004 (1er juin - 30 septembre 2004)
Thelot Bertrand, Ermanel Céline, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Institut De Veille Sanitaire ; Ministère De L'Intérieur
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95 pages
Français
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La sécurité sociale - Septembre 2005
Cour Des Comptes
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396 pages
Français
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Pauvreté et exclusion
Jacques Freyssinet, Atkinson Tony, Conseil D'Analyse Economique, Michel Glaude
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139 pages
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Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie
Des Finances Et De L'Industrie, Thery Gérard, Ministère De L'Économie
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66 pages
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Système d'alerte canicule et santé 2004 (SACS 2004) : rapport opérationnel
Institut De Veille Sanitaire, Pascal Mathilde, Laaidi Karine
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34 pages
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Assurance maladie et perte d'autonomie - Contribution du HCAAM au débat sur la dépendance des personnes âgées
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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186 pages
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2010
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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105 pages
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Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide pour une complémentaire santé (ACS) en 2010
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43 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De
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71 pages
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Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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89 pages
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Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages
Pierre Roussel, Inspection Generale De L'Environnement
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108 pages
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La Sécurité sociale - Septembre 2011
Cour Des Comptes
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547 pages
Français
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Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2
Yves Lasfargue, Commissariat General Du Plan, Iribarne Alain D', Afriat Christine
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150 pages
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Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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36 pages
Français
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Office national des forêts : rapport annuel 2000
Office National Des Forets
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Office National Des Forets
68 pages
Français
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Comité national d'évaluation du rSa - Rapport final : décembre 2011
François Bourguignon, Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active
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Autres
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François Bourguignon, Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active
150 pages
Français