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Tout savoir sur la présentation - Page 682
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
202 pages
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
86 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes, sur les taux réduits de TVA
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes, sur les taux réduits de TVA
51 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines
106 pages
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Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé
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Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé
583 pages
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Evaluation de la réforme du permis de construire
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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »
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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »
45 pages
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Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations
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Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations
90 pages
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Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
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Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
66 pages
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Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur
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Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur
100 pages
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Rapport sur l'opportunité et les modalités d'inscription des assistantes dentaires dans le Code de la santé publique
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Rapport sur l'opportunité et les modalités d'inscription des assistantes dentaires dans le Code de la santé publique
45 pages
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Les Assises du médicament - Rapport de synthèse
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance
175 pages
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Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France
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Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France
23 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)
246 pages
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Plan cancer 2009-2013 : 2e rapport d'étape au Président de la République - Décembre 2010
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Plan cancer 2009-2013 : 2e rapport d'étape au Président de la République - Décembre 2010
126 pages
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Rapport annuel 2010 de l'Institut de veille sanitaire
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Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville
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Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville
82 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires
88 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
81 pages
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Rapport au Parlement - Comité d'évaluation de la réforme de la gouvernance desétablissements publics de santé institué par l'article 35 de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
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Rapport au Parlement - Comité d'évaluation de la réforme de la gouvernance desétablissements publics de santé institué par l'article 35 de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
75 pages
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Un commerce pour la ville
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Rapport de mission concernant l'évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval »
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Rapport de mission concernant l'évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval »
107 pages
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Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011
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79 pages
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L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge
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L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge
121 pages
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Evaluation du dispositif d'hospitalisation en soins somatiques des personnes détenues
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Evaluation du dispositif d'hospitalisation en soins somatiques des personnes détenues
101 pages
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Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes
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Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes
68 pages
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Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé
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Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé
125 pages
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Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique)
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Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique)
109 pages
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Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes
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Rapport d'activité 2002 - 2005 du Conseil national des villes
100 pages
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