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Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix
Grass Etienne, Des Personnes Âgées, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Gisserot Hélène, Ministère De La Sécurité Sociale
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Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix
Grass Etienne, Des Personnes Âgées, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Gisserot Hélène, Ministère De La Sécurité Sociale
188 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole
Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole
Juilhard Jean-Marc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
92 pages
Français
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Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Autres
Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
70 pages
Français
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Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS
Inspection Générale Des Affaires Sociales
157 pages
Français
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Pour une politique globale de la famille : rapport
Tricot Christiane, Tichoux Corinne, Gisserot Hélène, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
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Autres
Pour une politique globale de la famille : rapport
Tricot Christiane, Tichoux Corinne, Gisserot Hélène, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales; Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
55 pages
Français
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L'adaptation de la société au vieillissement de sa population - France : année zéro !
Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Broussy Luc
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Autres
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Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Broussy Luc
202 pages
Français
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Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire
Ministère De L'Enseignement Scolaire, Lebosse Jean-Claude
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Ministère De L'Enseignement Scolaire, Lebosse Jean-Claude
61 pages
Français
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Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et au Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer
Trousset Pierre, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
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Trousset Pierre, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
129 pages
Français
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Relever le défi politique de l'avancée en âge - Perspectives internationales
Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Handicapées Et De La Lutte Contre L'Exclusion; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Pinville Martine
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Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Handicapées Et De La Lutte Contre L'Exclusion; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Pinville Martine
81 pages
Français
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Comité Avancée en âge, prévention et qualité de vie - Anticiper pour une autonomie préservée : un enjeu de société
Mounier Céline, Gohet Patrick, Aquino Jean Pierre, Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie
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132 pages
Français
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Contamination d'élevage par les PCB dans le département de la Loire (2008-2010) : les dommages et leur réparation
De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Durand François, Conseil Général De L'Alimentation
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30 pages
Français
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Pour un partenariat renouvelé entre l'Etat et les associations
Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Langlais Jean-Louis, De La Jeunesse
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Autres
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Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Langlais Jean-Louis, De La Jeunesse
62 pages
Français
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La Progression de la précarité en France et ses effets sur la santé
Gremy François, Rainhorn Jean-Daniel, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé; Haut Comité De La Santé Publique
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364 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les systèmes de retraite en Europe et leur évolution
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Rosso-Debord Valérie
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Autres
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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Rosso-Debord Valérie
117 pages
Français
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L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites
Garnier Gérard, Vialettes Maud, Conseil D'Orientation Des Retraites
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Autres
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Garnier Gérard, Vialettes Maud, Conseil D'Orientation Des Retraites
26 pages
Français
Documents
Retraites : perspectives 2020, 2040 et 2060 - Onzième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Conseil D'Orientation Des Retraites
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Autres
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Conseil D'Orientation Des Retraites
148 pages
Français
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Retraites : un état des lieux du système français
Conseil D'Orientation Des Retraites
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Autres
Retraites : un état des lieux du système français
Conseil D'Orientation Des Retraites
174 pages
Français
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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Autres
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Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
232 pages
Français
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La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape
Haut Conseil Du Financement De La Protection Sociale
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Haut Conseil Du Financement De La Protection Sociale
181 pages
Français
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Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites
Moreau Yannick, Premier Ministre
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Autres
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Moreau Yannick, Premier Ministre
197 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Jérôme Lambert
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75 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement
Gaillard Geneviève, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sermier Jean-Marie
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87 pages
Français
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Politiques de la concurrence
David Encaoua, Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique
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304 pages
Français
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L'accès à la méthadone en France. Bilan et recommandations : rapport au Ministre de la santé
Auge Caumon Marie-Josée, Lowenstein William, Ministère De La Santé, Bloch Laine Jean-François, Alain Morel
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89 pages
Français
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Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
Institut De L'Economie Urbaine (Levallois-Perret, Hauts-De-Seine); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
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35 pages
Français
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Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
Birraux Claude, Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat
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Autres
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347 pages
Français
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Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
58 pages
Français
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Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
27 pages
Français
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire
116 pages
Français
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Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
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Autorite De Controle Des Nuisances Sonores Aeroportuaires
133 pages
Français