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Tout savoir sur la présentation - Page 685
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009, relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
281 pages
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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011
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Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011
98 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur
197 pages
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L'enseignement des langues vivantes étrangères à l'école primaire
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L'enseignement des langues vivantes étrangères à l'école primaire
34 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les manuels scolaires
43 pages
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Suivi de la mise en oeuvre de la réforme du lycée d'enseignement général et technologique
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Suivi de la mise en oeuvre de la réforme du lycée d'enseignement général et technologique
84 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012
46 pages
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Le Pôle public de programmes thématiques : radio et télévision : rapport de mission au ministre de la culture
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Le Pôle public de programmes thématiques : radio et télévision : rapport de mission au ministre de la culture
45 pages
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Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre
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Assurer l'égalité des territoires dans l'accès aux technologies de l'information et de la communication pour les zones fragiles : rapport remis au Premier ministre
91 pages
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Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
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Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
100 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les nouvelles télévisions
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les nouvelles télévisions
79 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications
246 pages
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Internet, premier bilan
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22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
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22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
360 pages
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La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)
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La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)
115 pages
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Le devenir des élèves de BEP. Le développement des baccalauréats professionnels
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Annales de BEP
Le devenir des élèves de BEP. Le développement des baccalauréats professionnels
36 pages
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Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel
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Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel
37 pages
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Mise en place de l'accompagnement éducatif
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L'enseignement intégré de science et technologie (EIST)
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L'enseignement intégré de science et technologie (EIST)
64 pages
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Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications
229 pages
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Rapport annuel d'activité 1997 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport annuel d'activité 1997 de l'Autorité de régulation des télécommunications
340 pages
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Rapport annuel d'activité 1999 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport annuel d'activité 1999 de l'Autorité de régulation des télécommunications
140 pages
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Rapport annuel d'activité 1998 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport annuel d'activité 1998 de l'Autorité de régulation des télécommunications
110 pages
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Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de régulation des télécommunications
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Rapport annuel d'activité 2000 de l'Autorité de régulation des télécommunications
167 pages
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Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010
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Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010
33 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)
37 pages
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La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008
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La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008
46 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
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Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2009-2012 entre l'Etat et France Télévisions
22 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire
105 pages
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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2011
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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2011
144 pages
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