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Tout savoir sur la présentation - Page 385
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Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007
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Droit et juridique
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007
55 pages
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La Documentation française : rapport d'activité 2007
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Droit et juridique
La Documentation française : rapport d'activité 2007
80 pages
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IGAS - Rapport d'activité 2012
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L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger
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Droit et juridique
L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger
143 pages
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La filière bibliothèques de la fonction publique d'Etat : situation et perspectives
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Droit et juridique
La filière bibliothèques de la fonction publique d'Etat : situation et perspectives
63 pages
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Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR
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Droit et juridique
Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR
59 pages
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
467 pages
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes
123 pages
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Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2010
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Droit et juridique
Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2010
28 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)
25 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas
103 pages
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Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation
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Droit et juridique
Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation
79 pages
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Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Droit et juridique
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
52 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème
59 pages
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Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
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Droit et juridique
Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
132 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
91 pages
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Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009
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Droit et juridique
Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009
1073 pages
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Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
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Droit et juridique
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
78 pages
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Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
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Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
120 pages
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Rapport d'activité 2008 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
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Droit et juridique
Rapport d'activité 2008 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
17 pages
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Révision générale des politiques publiques - RGPP : 2ème rapport d'étape
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Droit et juridique
Révision générale des politiques publiques - RGPP : 2ème rapport d'étape
93 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale
151 pages
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Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009
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Droit et juridique
Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009
84 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion des centres de rétention administrative
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion des centres de rétention administrative
198 pages
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Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
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Droit et juridique
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
172 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat
95 pages
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Révision générale des politiques publiques - RGPP : 3ème rapport d'étape
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Droit et juridique
Révision générale des politiques publiques - RGPP : 3ème rapport d'étape
122 pages
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Rapport annuel 2009 du Médiateur de la République
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Droit et juridique
Rapport annuel 2009 du Médiateur de la République
92 pages
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Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009
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Droit et juridique
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009
45 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer
64 pages
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