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Tout savoir sur la présentation - Page 387
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Rapport d'activité 2004 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
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Droit et juridique
Rapport d'activité 2004 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
63 pages
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Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail
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Droit et juridique
Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail
54 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004
89 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Commissariat général du Plan
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Commissariat général du Plan
41 pages
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Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
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Droit et juridique
Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics
238 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs
354 pages
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Rapport d'activité 1999 du Conseil national de la formation des élus locaux
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Droit et juridique
Rapport d'activité 1999 du Conseil national de la formation des élus locaux
16 pages
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Rapport d'activité 2004 du Conseil national de la formation des élus locaux
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Droit et juridique
Rapport d'activité 2004 du Conseil national de la formation des élus locaux
21 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts
255 pages
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Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997
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Droit et juridique
Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997
41 pages
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Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre
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Droit et juridique
Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre
189 pages
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La Documentation française : rapport d'activité 2005
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Droit et juridique
La Documentation française : rapport d'activité 2005
52 pages
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Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000
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Droit et juridique
Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000
969 pages
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L'Accès aux documents administratifs : 10ème rapport d'activité 1999-2001 de la Commission d'accès au documents administratifs
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Droit et juridique
L'Accès aux documents administratifs : 10ème rapport d'activité 1999-2001 de la Commission d'accès au documents administratifs
148 pages
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Rapport d'activité 2000 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
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Droit et juridique
Rapport d'activité 2000 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
35 pages
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Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 1999 - 2000
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Droit et juridique
Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 1999 - 2000
44 pages
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Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2005
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Droit et juridique
Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2005
113 pages
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Rapport d'activité 2001 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
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Droit et juridique
Rapport d'activité 2001 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
45 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives
38 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
65 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la piraterie maritime
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la piraterie maritime
125 pages
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Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan
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Droit et juridique
Rapport au Président de la République et au Premier ministre sur la contribution de la France à la reconstruction de l'Afghanistan
195 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre
41 pages
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées
50 pages
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Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2001-2003
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Droit et juridique
Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2001-2003
125 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme
68 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 février 2003, sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003
28 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'industrie navale en Europe
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'industrie navale en Europe
102 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme
61 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense
98 pages
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