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Rapport sur l ostéoporose dans la Communauté européenne

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Rapport sur l'ostéoporose dans la Communauté européenne

Directorate-General For Employment Social Affairs And Inclusion European Commission

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Santé et bien-être

Rapport sur l'ostéoporose dans la Communauté européenne

Directorate-General For Employment Social Affairs And Inclusion European Commission

132 pages

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Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d enquête

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Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Lion Bernard, Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

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Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Lion Bernard, Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

38 pages

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Rapport du Comité de suivi et d évaluation de la Journée de solidarité

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Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Premier Ministre, Leonetti Jean

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Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Premier Ministre, Leonetti Jean

43 pages

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Perspectives pour une Europe numérique

Premier Ministre, Hubert Jean-Michel

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Perspectives pour une Europe numérique

Premier Ministre, Hubert Jean-Michel

25 pages

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Droit minier et droit de l environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l évaluation environnementale, à l information et à la participation du public

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Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement, Arnaud Gossement, Du Développement Durable

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Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement, Arnaud Gossement, Du Développement Durable

374 pages

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Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

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Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De La Santé, Fardeau Michel

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Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De La Santé, Fardeau Michel

126 pages

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Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L assurance maladie face à la crise : éléments d analyse

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Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

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Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie

96 pages

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Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

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Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

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Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Pernelle Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Le Dore Francis, Checcaglini Paul

63 pages

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Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

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Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Joyeux Michel

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Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Joyeux Michel

96 pages

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Rapport sur la Ligue nationale contre le cancer - rapport de la Cour des comptes sur les exercices de 2008 à 2012

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Rapport sur la Ligue nationale contre le cancer - rapport de la Cour des comptes sur les exercices de 2008 à 2012

Cour Des Comptes

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Santé et bien-être

Rapport sur la Ligue nationale contre le cancer - rapport de la Cour des comptes sur les exercices de 2008 à 2012

Cour Des Comptes

94 pages

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Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité

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Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité

Breart Gérard, La Rochebrochard Elise De, Sarlon Emmanuelle, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Institut De Veille Sanitaire, Jean Bouyer

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Breart Gérard, La Rochebrochard Elise De, Sarlon Emmanuelle, Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale ; Institut De Veille Sanitaire, Jean Bouyer

80 pages

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Penser l avenir pour agir aujourd hui : rapport du club Energie, prospective et débats

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Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats

Commissariat General Du Plan, Dessus Benjamin

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Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats

Commissariat General Du Plan, Dessus Benjamin

907 pages

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Ultra-violets - Etat des connaissances sur l exposition et les risques sanitaires

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Ultra-violets - Etat des connaissances sur l'exposition et les risques sanitaires

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Produits De Sante ; Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale

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168 pages

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Panorama de l agriculture française et européenne

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Panorama de l'agriculture française et européenne

Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction De La Production Et Des Échanges

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Panorama de l'agriculture française et européenne

Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation. Direction De La Production Et Des Échanges

75 pages

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La protection sociale : assurer l avenir de l assurance maladie

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La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Capdeville Bernard, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Capdeville Bernard, Social Et Environnemental, Conseil Économique

50 pages

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PACT Urbains : mission d évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d Alsace : rapport de synthèse

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PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse

Interface (Versailles); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain

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Interface (Versailles); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain

112 pages

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Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Jacquat Denis, Issindou Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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Jacquat Denis, Issindou Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

78 pages

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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Brisset Claire, Défenseur Des Enfants

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Brisset Claire, Défenseur Des Enfants

232 pages

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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Durville Jean-Louis, Brodovitch Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Durville Jean-Louis, Brodovitch Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

25 pages

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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville

Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Ministère De La Ville

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35 pages

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Valeur juridique des documents conservés sur support photographique ou numérique

Ponsot Dominique, Observatoire Juridique Des Technologies De L'Information

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Valeur juridique des documents conservés sur support photographique ou numérique

Ponsot Dominique, Observatoire Juridique Des Technologies De L'Information

52 pages

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d activité 2002

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2002

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2002

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

612 pages

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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne

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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne

Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François

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Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François

81 pages

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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives

Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette

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Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette

227 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Paul Blanc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Paul Blanc, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

563 pages

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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts

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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages

Perriez Franck, Laurain Claude, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Industrie Et Du Commerce; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Gérard Martin, Arnaud Marc, Prime Jean-Louis, Des Eaux Et Des Forêts

51 pages

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d activité 2001

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

511 pages

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Evaluation de la politique d innovation routière du ministère de l équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports

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Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Fougea Denis, De L'Aménagement Du Territoire, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement, Ray Michel, Des Transports

147 pages

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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel

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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

Pauc Jean-Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Le Quentrec Michel

130 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d étude sur les problématiques de l enfance et de l adolescence, sur l adolescence en crise

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

114 pages

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