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Maîtrise d ouvrage du projet d optimisation des zones d expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

Creuchet Bertrand, Quevremont Philippe, Gerard François, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

53 pages

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Création d une agence d urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

Albrecht Patrick, Wellhoff François, Cunin Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires

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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française

Albrecht Patrick, Wellhoff François, Cunin Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Délégation Interministérielle À L'Aménagement Et À La Compétitivité Des Territoires

30 pages

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Rapport d évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

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Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Cecchi Tenerini Roland, Dubertret Benjamin, Maigne Gautier, Auvigne François, Goubet Cédric, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

98 pages

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La fréquentation hôtelière soutenue par la clientèle française en fin d année

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La fréquentation hôtelière soutenue par la clientèle française en fin d'année

Catherine Drigny-Mériel

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La fréquentation hôtelière soutenue par la clientèle française en fin d'année

Catherine Drigny-Mériel

2 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

17 pages

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Rapport sur l impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

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Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Cabal Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Cabal Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

207 pages

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Rapport sur l évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d eau

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Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Billard Guy-Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Legrain Dominique, Prime Jean-Louis

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Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau

Billard Guy-Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Legrain Dominique, Prime Jean-Louis

63 pages

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L organisation des soins aux détenus : rapport d évaluation

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L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation

Fatome Thomas, Froment Blandine, Françoise Lalande, Vernerey Michel, Valdes Boulouque Martine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation

Fatome Thomas, Froment Blandine, Françoise Lalande, Vernerey Michel, Valdes Boulouque Martine, Inspection Générale Des Affaires Sociales

182 pages

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La sécurité routière en France : bilan de l année 2004

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

270 pages

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Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d aménagement, d organisation des déplacements et de stationnement

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Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Demay Arnaud

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Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement

Peigne Hubert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Demay Arnaud

127 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Evin Claude, Denis Jean-Jacques, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bernard Charles

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Evin Claude, Denis Jean-Jacques, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bernard Charles

118 pages

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Minima sociaux : entre protection et insertion

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Minima sociaux : entre protection et insertion

Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts

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Minima sociaux : entre protection et insertion

Conseil Supérieur De L'Emploi, Des Revenus Et Des Coûts

150 pages

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Rapport sur l équilibre des Fonds d épargne

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Rapport sur l'équilibre des Fonds d'épargne

Noyer Christian, Des Finances Et De L'Industrie, Philippe Nasse, Ministère De L'Économie

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Rapport sur l'équilibre des Fonds d'épargne

Noyer Christian, Des Finances Et De L'Industrie, Philippe Nasse, Ministère De L'Économie

69 pages

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Rapport sur l évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Conseil National Des Transports

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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Conseil National Des Transports

75 pages

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Rapport pour l année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

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Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

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Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

42 pages

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Rapport pour l année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

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Rapport pour l'année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

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Rapport pour l'année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

76 pages

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Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l explosion de l usine AZF : rapport intermédiaire

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Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l'explosion de l'usine AZF : rapport intermédiaire

Institut De Veille Sanitaire ; Midi-Pyrennees. Direction Régionale Des Affaires Sanitaires Et Sociales, Cellule Interrégionale D'Épidémiologie D'Intervention, Thierry Lang, Cassadou Sylvie, Schwoebel Valérie

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Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l'explosion de l'usine AZF : rapport intermédiaire

Institut De Veille Sanitaire ; Midi-Pyrennees. Direction Régionale Des Affaires Sanitaires Et Sociales, Cellule Interrégionale D'Épidémiologie D'Intervention, Thierry Lang, Cassadou Sylvie, Schwoebel Valérie

88 pages

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Indices des prix à la consommation harmonisés

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Indices des prix à la consommation harmonisés

European Commission Eurostat

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Santé et bien-être

Indices des prix à la consommation harmonisés

European Commission Eurostat

8 pages

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Rapport général 2003 de l Inspection générale de l administration de l éducation nationale et de la recherche

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Rapport général 2003 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Yvon Robert, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Yvon Robert, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

216 pages

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Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

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Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire

Conseil National De L'Alimentation, Gailing Marie-Odile, Collart Dutilleul François

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Conseil National De L'Alimentation, Gailing Marie-Odile, Collart Dutilleul François

45 pages

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Rapport d activité 2004 de la Direction Générale de l Aviation Civile

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Rapport d'activité 2004 de la Direction Générale de l'Aviation Civile

Direction Generale De L'Aviation Civile

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Rapport d'activité 2004 de la Direction Générale de l'Aviation Civile

Direction Generale De L'Aviation Civile

11 pages

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Rapport annuel 1999 sur l état du phénomène de la drogue dans l Union européenne résumé

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Rapport annuel 1999 sur l'état du phénomène de la drogue dans l'Union européenne résumé

Emcdda — European Monitoring Centre For Drugs And Drug Addiction

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Santé et bien-être

Rapport annuel 1999 sur l'état du phénomène de la drogue dans l'Union européenne résumé

Emcdda — European Monitoring Centre For Drugs And Drug Addiction

40 pages

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Rapport sur les violences subies au travail par les professionnels de santé

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Rapport sur les violences subies au travail par les professionnels de santé

Costargent Georges, Vernerey Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Rapport sur les violences subies au travail par les professionnels de santé

Costargent Georges, Vernerey Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

95 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du plan, sur l Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rouault Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rouault Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

39 pages

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Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

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Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Birraux Claude

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Bataille Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Birraux Claude

363 pages

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Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

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Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

Roue René, Brucker Gilles, Denis François, Haut Comité De La Santé Publique

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Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

Roue René, Brucker Gilles, Denis François, Haut Comité De La Santé Publique

107 pages

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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d intervention de l Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural

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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural

226 pages

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Mission d inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

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Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Perignon Jean-Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Direction De La Nature Et Des Paysages; Direction De L'Architecture Et Du Patrimoine, Levy Francis

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Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Perignon Jean-Michel, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Direction De La Nature Et Des Paysages; Direction De L'Architecture Et Du Patrimoine, Levy Francis

14 pages

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Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

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Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

28 pages

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Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » ; Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

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Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » ; Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Cherbut Christine

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Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » ; Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Cherbut Christine

80 pages

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