Auteur
Assemblée Nationale
Œuvres
Documents
L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2
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Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. Rapport d'information.
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : annexes
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L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 1
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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret. : rapport_synthese
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La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.
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Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.
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Biocarburants : un moyen efficace mais encore onéreux de respecter nos engagements écologiques internationaux ; l'incorporation obligatoire plutôt que la défiscalisation.
