Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat

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Rapport Sénat
Le rapport fait le point sur la sécurité et la solidarité énergétiques, la diversification de l'approvisionnement, les énergies renouvelables, l'efficacité énergétique, le rôle de la recherche.
Rapport AN
- Le volet externe de la sécurité énergétique européenne passe par la diversification des sources et des voies d'approvisionnement.
- Le volet intérieur de la sécurité énergétique passe par l'utilisation de toutes les ressources en énergie dont dispose l'Union européenne et par une amélioration de l'efficacité énergétique.
- Ressources mobilisables à l'échelle communautaire pour compléter les financements privés et nationaux.
Bourzai (B), Schneider (A), Tourtelier (P). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0063570

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N° 108

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence du Sénat le 19 novembre 2009

RAPPORT D´INFORMATION

FAIT

au nom de la commission des affaires européennes (1) sur ladeuxième analyse stratégiquede lapolitique énergétique(E 4140),

Par Mme Bernadette BOURZAI,

Sénatrice.

(1) Cette commission est composée de :M. Hubert Haenel, président ; Badré, Michel Billout, Jean Bizet,MM. Denis Jacques Blanc, Jean François-Poncet, Aymeri de Montesquiou, Roland Ries, Simon Sutour,vice-présidents ;Mmes Bernadette Bourzai, Marie-Thérèse Hermange,secrétaires ; Badinter, Jean-Michel Baylet, MM. Robert Pierre Bernard-Reymond, Didier Boulaud, Mme Alima Boumediene-Thiery, MM. Gérard César, Christian Cointat, Philippe Darniche, Mme Annie David, MM. Robert del Picchia, Pierre Fauchon, Bernard Frimat, Yann Gaillard, Charles Gautier, Mme Fabienne Keller, MM. Serge Lagauche, Jean-René Lecerf, Mmes Colette Mélot, Monique Papon, MM. Jean-Claude Peyronnet, Hugues Portelli, Yves Pozzo di Borgo, Josselin de Rohan, Mme Catherine Tasca et M. Richard Yung.

I. UN CHANGEMEN

- 3 -

S O M M A

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T DE PERSPECTIVE................................................................................ 9

A. SORTIR DE LA LOGIQUE DU « TOUT MARCHÉ » .............................................................. 9

B. DIVERSIFIER LE BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE ...................... 9

II. LA SÉCURITÉ ET LA SOLIDARITÉ ÉNERGÉTIQUES.................................................... 15

A. POUR L’ÉLECTRICITÉ............................................................................................................ 15

B. POUR LE GAZ................................................................................................................. .......... 16

III. LA DIVERSIFICATION DE L’APPROVISIONNEMENT ÉNERGÉTIQUE.................... 19

A. TIRER LES LEÇONS DE LA CRISE GAZIÈRE DE JANVIER 2009 ....................................... 20

B. LA POSITION AMBIVALENTE DE LA RUSSIE..................................................................... 21

C. DE NOMBREUX PROJETS AUX RÉSULTATS ENCORE INCERTAINS............................... 23

IV. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES OBJECTIFS ATTEIGNABLES ?............... 27

V. L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : DES EFFORTS ENCORE INSUFFISANTS............... 31

VI. LE RÔLE PRIMORDIAL DE LA RECHERCHE................................................................ 33

A. DES CHAMPS D’INNOVATION TRÈS VARIÉS..................................................................... 33

B. D’IMPORTANTS INVESTISSEMENTS QUE LA CRISE NE DOIT PAS CONDUIRE À NÉGLIGER..................................................................................................................... ....... 34