Senat

Paris, le

Senat

Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller sur le marché des quotas de CO2 et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières.

Senat

Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.

Senat

Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_1

Senat

L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.

Senat, Observatoire Francais Des Conjonctures Economiques

L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.

Senat

L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2

Assemblée Nationale, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Senat

Rapport d'information sur les pôles de compétitivité.

Senat

Le financement des infrastructures à l'horizon 2020.

Senat

Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_2

Senat

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : Senat

Assemblée Nationale, Senat

Les collectivités territoriales et les transports. Rapport d'information.

Senat

Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.

Senat, Ministere De L'Economie Direction Générale Du Trésor Et De La Politique Économique

Etat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.

Senat

Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information. : AN

Senat, Assemblée Nationale

La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux Rapport d'information.

Senat

La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.

Senat

L'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides.

Senat

Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_3

Senat

Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.

Senat

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale, Senat

Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?

Senat, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques

L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 1

Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale

Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.

Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Assemblée Nationale, Senat

Rio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".

Senat

Structuration de la filière des véhicules décarbonés. Rapport au ministre de l'écologie.

Senat

Electricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. : 1

Senat

Définition et les implications du concept de voiture propre.

Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques, Senat, Assemblée Nationale

L'immobilier, pilier de la croissance ou épée de Damoclès. Bulle immobilière, causes et conséquences macro-économiques d'un retournement du marché immobilier.

Observatoire Francais Des Conjonctures Economiques, Senat

Les apports de la science et de la technologie au développement durable. : Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?

Assemblée Nationale, Senat, Office Parlementaire D'Evaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques