Assemblée Nationale

Les députés UDI demandent à Valls un débat national sur le temps de travail

Assemblée Nationale

Centrafrique - Les soldats français traumastisés

Assemblée Nationale

Reconnaissance de l'Etat Palestinien - Proposition de Résolution

Assemblée Nationale

COMMISSION D’ENQUÊTE sur l’exil des forces vives de France

Assemblée Nationale

PROJET DE LOI renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.

Assemblée Nationale

Débat d'orientation des finances publiques - Rapport de l'Assemblée

Assemblée Nationale

Droit d'asile : rapport de l'Assemblée Nationale

Assemblée Nationale

Rapport d'information fait (...) par la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale

Accoyer Bernard, Assemblée Nationale, Cahuzac Jérôme, Méhaignerie Pierre

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement, sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009pour le développement économique des outre-mer

Bartolone Claude, Yanno Gaël, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée Nationale, Guy Geoffroy

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Loos François, Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves

Rapport fait au nom de la Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Le Garrec Jean, Lemiere Jean

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2009

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Assemblée Nationale, Michel Voisin

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2006

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (O.S.C.E) sur la Conférence sur la liberté religieuse et le forum parlementaire sur la Méditerranée (Rome : 9 - 12 octobre 2003 )

Michel Voisin, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours des première, deuxième et troisièmes parties de sa session ordinaire de 2002

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement, par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2002

Pandraud Robert, Assemblée Nationale

Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives

Pierre Mazeaud, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013

Rouquet René, Assemblée Nationale