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Du trouble mental à l'incapacité au travail : Une perspective transdisciplinaire qui vise à mieux saisir cette problématique et à offrir des pistes d'intervention
Marc Corbière, Durand Marie-Josée
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Faire face à la dépression : Réflexions, trucs et outils : Un merveilleux coffre à outils rempli de trucs éprouvés!
Serge Larochelle
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Contrôleur général des lieux de privation de liberté : rapport annuel - Année 2009
Delarue Jean-Marie, Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
Goujon Philippe, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses
Goujon Philippe, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Gautier Charles, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale
95 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions
Sénat. Commission Des Affaires Sociales; Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Demontes Christiane, Jean-Pierre Michel, Gilbert Barbier, Lecerf Jean-René, De Législation, Du Suffrage Universel
120 pages
Français
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Contrôleur général des lieux de privation de liberté : rapport annuel 2008
Delarue Jean-Marie, Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice
Etienne Blanc, Warsmann Jean-Luc, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice
Etienne Blanc, Warsmann Jean-Luc, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
248 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
Alain Milon, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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