#fonds-structurels-europeens

Agriculture et négociations commerciales

Jean-Christophe Bureau, Paul Champsaur, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Virapoulle Jean-Paul, Premier Ministre

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Debrosse Philippe, Larangé Alain, Michelier Gaëlle, Brunetiere Xavier, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Associations et Europe : rapport

Coursin François, Jean-Luc Sauron, Conseil National De La Vie Associative

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

Abelin Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Besse Roger

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Pointereau Rémy, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Lequiller Pierre, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes, Briard-Auconie Sophie

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer, Mosse Eliane

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Auroux Jean, Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut National De La Statistique Et Des Etudes Economiques ; Premier Ministre

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

Sutour Simon, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan

Fonds structurels européens et politiques régionales

Commissariat General Du Plan, Magnier Patrice

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Forissier Nicolas, Premier Ministre

Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire

Conseil Economique Et Social, Bonissol Charles

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Lise Claude, Tamaya Michel, Premier Ministre

Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse

Resources And Logistics (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale, Barraud Patrick

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Dumont Jean-Louis, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002

Direction Du Tourisme

Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement

Agence Europe Education Formation France : audit des systèmes de gestion et de comptabilité - Contrôles secondaires

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Haudebourg Jacques, Philippe Sultan

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Richard Yung

Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et au Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Trousset Pierre, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer