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Trait d'Union n°26 | janvier 2011 La sécurité des personnes : La ...

Morierth

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'activité Agence régionale de santé 2011

De L'Emploi Et De La Santé; Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale, Ministère Du Travail

Plomb et qualité de l'eau potable

Lebental Bruno, Douard Pascal, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Le panorama des établissements de santé : édition 2010

Direction De La Recherche, De L'Évaluation Et Des Statistiques, Des Études

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Burstin Anne, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Buguet Béatrice, Deumie Bertrand

La création des agences régionales de santé

Ritter Philippe, Ministère De La Santé, De La Jeunesse Et Des Sports

Pour une politique nationale d'éducation thérapeutique du patient

Charbonnel Bernard, De La Jeunesse, Saout Christian, Ministère De La Santé, Dominique Bertrand, Des Sports Et De La Vie Associative

Evaluation de la mise en oeuvre de la recentralisation de la lutte contre lesinfections sexuellement transmissibles (IST)

Jourdain Menninger Danièle, Lecoq Gilles, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité octobre 2006 - décembre 2010

Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé

Réorganisation des vigilances sanitaires : rapport de mission

Grall Jean-Yves, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico-social à l'inclusion des personnes handicapées

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale, Hocquet Jean-Yves

Evaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier - Tome I, Volume I et II

Aballea Pierre, Banquy Didier, Vanneste Arnaud, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Legrand Patrice, Painault Pierre

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Cour Des Comptes

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

Tregoat Jean-Jacques, Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Brassens Bertrand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yves Bonnet, Vieilleribiere Jean-Luc

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE DE LUNEL Appel à ...

Quiles

Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tregoat Jean-Jacques

Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)

Lannelongue Christophe, Le Gall Olivier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Imbaud Dorothée

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2010

Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

PDLHI de Seine et Marne

Mdoucet

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Des Infrastructures, Sénat. Commission Du Développement Durable, Maurey Hervé, De L'Équipement Et De L'Aménagement Du Territoire

L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux

Couty Edouard, Scotton Claire, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé

Les missions de l'hôpital

Présidence De La République; Premier Ministre; Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Larcher Gérard, Des Sports Et De La Vie Associative

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la permanence des soins

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Boënnec Philippe

Les ARS, un an après

De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail