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Rapport d information fait au nom de la mission d information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l ordre public

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Reichardt André, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Bouchoux Corinne, Du Suffrage Universel

Rapport d information fait au nom de la mission d information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l ordre public

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Reichardt André, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Bouchoux Corinne, Du Suffrage Universel

65 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

Payet Anne-Marie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

Payet Anne-Marie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

52 pages

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Pour une pérennisation des modes de garde sur horaires décalés

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Pour une pérennisation des modes de garde sur horaires décalés

Service Des Droits Des Femmes Et De L'Égalité; Délégation Interministérielle À La Famille

Pour une pérennisation des modes de garde sur horaires décalés

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Pour une pérennisation des modes de garde sur horaires décalés

Service Des Droits Des Femmes Et De L'Égalité; Délégation Interministérielle À La Famille

67 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l application de la convention Aeras s assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la convention Aeras s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Hermange Marie-Thérèse

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l application de la convention Aeras s assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la convention Aeras s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Hermange Marie-Thérèse

39 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions et déplacements

Sénat, Seillier Bernard

314 pages

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Profils, pratiques des usagers de drogues - ENa-CAARUD : résultats de l enquête nationale 2006 réalisée auprès des usagers des centres d accueil et d accompagnement à la réduction des risques

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Profils, pratiques des usagers de drogues - ENa-CAARUD : résultats de l'enquête nationale 2006 réalisée auprès des usagers des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques

Cadet Tairou Agnès, Janssen Eric, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Toufik Abdalla, Gandilhon Michel

Profils, pratiques des usagers de drogues - ENa-CAARUD : résultats de l enquête nationale 2006 réalisée auprès des usagers des centres d accueil et d accompagnement à la réduction des risques

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Profils, pratiques des usagers de drogues - ENa-CAARUD : résultats de l'enquête nationale 2006 réalisée auprès des usagers des centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques

Cadet Tairou Agnès, Janssen Eric, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Toufik Abdalla, Gandilhon Michel

49 pages

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

Cour Des Comptes

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : « Association française contre les myopathies (AFM) »

Cour Des Comptes

53 pages

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Rapport d information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d urgence

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël

Rapport d information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d urgence

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d'urgence

Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes, Huet Guénhaël

50 pages

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Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L an II du Dalo : priorité à la bataille de l offre

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Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre

Comité De Suivi De La Mise En Oeuvre Du Droit Au Logement Opposable

Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L an II du Dalo : priorité à la bataille de l offre

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Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre

Comité De Suivi De La Mise En Oeuvre Du Droit Au Logement Opposable

169 pages

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La mesure du déclassement

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La mesure du déclassement

Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine

La mesure du déclassement

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La mesure du déclassement

Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine

147 pages

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Rapport d information fait en application de l article 145 du Règlement au nom de la Mission d information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

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Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Mission d'information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

Assemblée Nationale, André Gerin, Raoult Eric

Rapport d information fait en application de l article 145 du Règlement au nom de la Mission d information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

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Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Mission d'information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

Assemblée Nationale, André Gerin, Raoult Eric

658 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Le Texier Raymonde, Demuynck Christian

Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Le Texier Raymonde, Demuynck Christian

263 pages

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Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

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Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

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Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

429 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] sur les nouvelles formes de parentalité

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

71 pages

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Rapport d activité fait pour l année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

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Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

Rapport d activité fait pour l année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

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Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle

300 pages

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Congé parental fractionnable indemnisé

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Congé parental fractionnable indemnisé

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laroque Michel

Congé parental fractionnable indemnisé

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Congé parental fractionnable indemnisé

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laroque Michel

62 pages

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Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée nationale du Conseil de l Europe sur la liberté d expression et le respect des croyances religieuses

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Sénat, Legendre Jacques

Rapport d information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l Assemblée nationale du Conseil de l Europe sur la liberté d expression et le respect des croyances religieuses

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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée nationale du Conseil de l'Europe sur la liberté d'expression et le respect des croyances religieuses

Sénat, Legendre Jacques

102 pages

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La France en transition 1993-2005

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La France en transition 1993-2005

Conseil De L'Emploi, Des Revenus Et De La Cohésion Sociale

La France en transition 1993-2005

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Autres

La France en transition 1993-2005

Conseil De L'Emploi, Des Revenus Et De La Cohésion Sociale

242 pages

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Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l Observatoire national de l enfance en danger

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Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l Observatoire national de l enfance en danger

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Autres

Deuxième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Observatoire National De L'Enfance En Danger

100 pages

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Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

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Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Roulet Jean-Michel, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Documents

Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires- MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2006

Roulet Jean-Michel, Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

304 pages

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Pour une meilleure prévention de l IVG chez les mineures

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Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures

Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Laurent Toulemon, Fontanel Marie, Nisand Israël

Pour une meilleure prévention de l IVG chez les mineures

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Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Laurent Toulemon, Fontanel Marie, Nisand Israël

26 pages

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d activité 2006

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d activité 2006

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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2006

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

293 pages

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Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l égalité : rapport annuel 2006

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Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l égalité : rapport annuel 2006

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Autres

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Haute Autorité De Lutte Contre Les Discriminations Et Pour L'Égalité, Schweitzer Louis

235 pages

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Dans une zone urbaine sensible : les acteurs de l éducation et de l insertiondes jeunes « en difficulté »

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Dans une zone urbaine sensible : les acteurs de l'éducation et de l'insertiondes jeunes « en difficulté »

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

Dans une zone urbaine sensible : les acteurs de l éducation et de l insertiondes jeunes « en difficulté »

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Dans une zone urbaine sensible : les acteurs de l'éducation et de l'insertiondes jeunes « en difficulté »

Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

236 pages

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Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918

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Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918

Jean-Jacques Becker, Ministère De La Défense

Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918

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Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918

Jean-Jacques Becker, Ministère De La Défense

14 pages

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La lutte contre le racisme, l antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

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La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

La lutte contre le racisme, l antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

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La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2008

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

256 pages

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Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2008

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Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2008

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2008

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Autres

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre 2008

Mission Interministérielle De Vigilance Et De Lutte Contre Les Dérives Sectaires

200 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée Nationale, Guy Geoffroy

Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée Nationale, Guy Geoffroy

301 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur le contrôle de l application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur le contrôle de l application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Deguilhem Pascal, De L'Environnement Et Du Territoire

56 pages

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Mise en place de l observatoire national du comportement canin

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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol

Mise en place de l observatoire national du comportement canin

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Mise en place de l'observatoire national du comportement canin

Conseil Général De L'Alimentation, Lessirard Jean, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Peter Jean-Pol

44 pages

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