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Rapport de synthèse des études de demande marchandises.
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Rapport de synthèse des études de demande marchandises.

Commissariat General Du Plan Comité Directeur Des Études 1985, Saei

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Rapport de synthèse des études de demande marchandises.

Commissariat General Du Plan Comité Directeur Des Études 1985, Saei

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83 pages

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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d adaptation. : goupes_sectoriels
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : goupes_sectoriels

Ministère De L'Agriculture, Ministère De L'Économie, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France

Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d adaptation. : goupes_sectoriels Alternate Text
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : goupes_sectoriels

Ministère De L'Agriculture, Ministère De L'Économie, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France

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231 pages

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A - Rapport : 723_1_1
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A - Rapport : 723_1_1

Commission Europeenne

A - Rapport : 723_1_1 Alternate Text
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A - Rapport : 723_1_1

Commission Europeenne

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115 pages

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A - Rapport : 723_1_2
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A - Rapport : 723_1_2

Commission Europeenne

A - Rapport : 723_1_2 Alternate Text
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A - Rapport : 723_1_2

Commission Europeenne

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91 pages

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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d adaptation. : seminaire
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : seminaire

Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Ministère De L'Économie, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Ministère De L'Agriculture, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France

Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d adaptation. : seminaire Alternate Text
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : seminaire

Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Ministère De L'Économie, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Ministère De L'Agriculture, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France

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41 pages

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Rapport sur l obligation d élaboration d un bilan d émissions des gaz à effet de serre prévue par l article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l Environnement".
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Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".

Jean Claude

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Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".

Jean Claude

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45 pages

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Rapport d information sur l environnement, nouveau champ d application de la diplomatie française.
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Rapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.

Assemblée Nationale

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Rapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.

Assemblée Nationale

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66 pages

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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.
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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.

Ministère De L'Écologie

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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.

Ministère De L'Écologie

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46 pages

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Le transport par grands containers. Economie, organisation et coûts (Traduction de deux chapitres d un document suédois "Containertransporter" Stockholm 1965).
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Le transport par grands containers. Economie, organisation et coûts (Traduction de deux chapitres d'un document suédois "Containertransporter" Stockholm 1965).

Saei, Bureau Central D'Etudes Pour Les Equipements D'Outre Mer

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Le transport par grands containers. Economie, organisation et coûts (Traduction de deux chapitres d'un document suédois "Containertransporter" Stockholm 1965).

Saei, Bureau Central D'Etudes Pour Les Equipements D'Outre Mer

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52 pages

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Rapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.
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Rapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.

Saei

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Rapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.

Saei

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72 pages

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Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d information.
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Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

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Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.

Assemblée Nationale

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280 pages

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Mission d expertise sur l estuaire de la Rance
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Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance

Bourcet Jean, Inspection Generale De L'Environnement, Le Berre André

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Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance

Bourcet Jean, Inspection Generale De L'Environnement, Le Berre André

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25 pages

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Les politiques documentaires des établissements scolaires
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Les politiques documentaires des établissements scolaires

Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Les politiques documentaires des établissements scolaires

Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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59 pages

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La normalisation au service du droit de l environnement : rapport final
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La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Gueguen Elisabeth, Raphaël Romi, Lorvellec Louis, Ministère De L'Environnement

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La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Gueguen Elisabeth, Raphaël Romi, Lorvellec Louis, Ministère De L'Environnement

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274 pages

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Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
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Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre Alternate Text
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Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

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220 pages

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La science au service d un développement durable : contributions des organismes publics  de recherche français
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La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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113 pages

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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l été 2003
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003

Bartet Jean-Hugues, Foin Patrice, David Jean-Pierre, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Perriez Franck, Barthelemy François, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Du Génie Rural

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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003

Bartet Jean-Hugues, Foin Patrice, David Jean-Pierre, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Perriez Franck, Barthelemy François, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Du Génie Rural

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126 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d accueil du jeune enfant
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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279 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine

Rapport d information déposé en application de l article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 Alternate Text
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine

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120 pages

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Mission préparatoire à l expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes
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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Pierre-Jean Lancry, Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés

Mission préparatoire à l expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes Alternate Text
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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Pierre-Jean Lancry, Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés

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32 pages

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Les mobilités professionnelles : de l instabilité dans l emploi à la gestion des trajectoires
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Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires

Monchatre Sylvie, Commissariat General Du Plan, Germe Jean-François, François Pottier

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Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires

Monchatre Sylvie, Commissariat General Du Plan, Germe Jean-François, François Pottier

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112 pages

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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

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97 pages

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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

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60 pages

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Les manquements à l obligation scolaire
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Les manquements à l'obligation scolaire

Machard Luc, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Scolaire, Ministère De La Famille; Ministère De La Jeunesse

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Les manquements à l'obligation scolaire

Machard Luc, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Scolaire, Ministère De La Famille; Ministère De La Jeunesse

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169 pages

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Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l environnement
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Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens

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Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens

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54 pages

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Les paysages de France
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Les paysages de France

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne

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Les paysages de France

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne

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296 pages

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »

Cour Des Comptes

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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »

Cour Des Comptes

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46 pages

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Les incubateurs : émergence d une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)
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Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Albert Philippe, Lynda Gaynor, Ceram Sophia-Antipolis., Michel Bernasconi, Chambre De Commerce Et D'Industrie Nice Côte D'Azur

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Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Albert Philippe, Lynda Gaynor, Ceram Sophia-Antipolis., Michel Bernasconi, Chambre De Commerce Et D'Industrie Nice Côte D'Azur

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96 pages

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Mission d évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif
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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif

Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural

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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif

Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural

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46 pages

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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

Follenfant Philippe, Aussourd Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Slama Raphaël

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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

Follenfant Philippe, Aussourd Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Slama Raphaël

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75 pages

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