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Rapport de synthèse des études de demande marchandises.
Commissariat General Du Plan Comité Directeur Des Études 1985, Saei
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Rapport de synthèse des études de demande marchandises.
Commissariat General Du Plan Comité Directeur Des Études 1985, Saei
83 pages
Français
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : goupes_sectoriels
Ministère De L'Agriculture, Ministère De L'Économie, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France
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231 pages
Français
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A - Rapport : 723_1_1
Commission Europeenne
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A - Rapport : 723_1_2
Commission Europeenne
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : seminaire
Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Ministère De L'Économie, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Ministère De L'Agriculture, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France
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Direction Generale De L'Energie Et Du Climat, Ministère De L'Économie, Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale, Ministere De La Sante, Delegation Interministerielle A L'Amenagement Et A La Competitivite Des Territoires, Ministère De L'Agriculture, Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique, Groupe Interministeriel Impacts Du Changement Climatique Adaptation Et Couts Associes En France
41 pages
Français
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Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
Jean Claude
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45 pages
Français
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Rapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.
Assemblée Nationale
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Autres
Rapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.
Assemblée Nationale
66 pages
Français
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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.
Ministère De L'Écologie
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Ministère De L'Écologie
46 pages
Français
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Le transport par grands containers. Economie, organisation et coûts (Traduction de deux chapitres d'un document suédois "Containertransporter" Stockholm 1965).
Saei, Bureau Central D'Etudes Pour Les Equipements D'Outre Mer
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52 pages
Français
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Rapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.
Saei
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Autres
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Saei
72 pages
Français
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Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
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Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité. Rapport d'information.
Assemblée Nationale
280 pages
Français
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Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance
Bourcet Jean, Inspection Generale De L'Environnement, Le Berre André
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Bourcet Jean, Inspection Generale De L'Environnement, Le Berre André
25 pages
Français
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Les politiques documentaires des établissements scolaires
Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Autres
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59 pages
Français
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La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final
Gueguen Elisabeth, Raphaël Romi, Lorvellec Louis, Ministère De L'Environnement
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274 pages
Français
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Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre
Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères
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Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères
220 pages
Français
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La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français
Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies
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Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies
113 pages
Français
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
Bartet Jean-Hugues, Foin Patrice, David Jean-Pierre, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Perriez Franck, Barthelemy François, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Du Génie Rural
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126 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Clergeau Marie-Françoise, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
279 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
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Bur Yves, Jacquat Denis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Door Jean-Pierre, Pinville Martine
120 pages
Français
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Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Pierre-Jean Lancry, Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La Famille, De La Solidarité Et De La Ville; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Aînés
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32 pages
Français
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Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires
Monchatre Sylvie, Commissariat General Du Plan, Germe Jean-François, François Pottier
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112 pages
Français
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Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, Des Finances Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, De La Famille Et De La Solidarité; Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique
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Autres
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97 pages
Français
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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
Serrou Bernard, Premier Ministre
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Autres
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Serrou Bernard, Premier Ministre
60 pages
Français
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Les manquements à l'obligation scolaire
Machard Luc, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Scolaire, Ministère De La Famille; Ministère De La Jeunesse
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Autres
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169 pages
Français
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Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement
Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens
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Autres
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Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Yves Coppens
54 pages
Français
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Les paysages de France
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne
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Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Fortier Kriegel Anne
296 pages
Français
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
Cour Des Comptes
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
Cour Des Comptes
46 pages
Français
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Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)
Albert Philippe, Lynda Gaynor, Ceram Sophia-Antipolis., Michel Bernasconi, Chambre De Commerce Et D'Industrie Nice Côte D'Azur
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Albert Philippe, Lynda Gaynor, Ceram Sophia-Antipolis., Michel Bernasconi, Chambre De Commerce Et D'Industrie Nice Côte D'Azur
96 pages
Français
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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif
Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
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Mission d'évaluation et de réflexion sur la politique des parcs naturels régionaux : rapport définitif
Des Eaux Et Des Forêts, Gallot Michel, Riquois Alain, Mapeou Georges De, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
46 pages
Français
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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
Follenfant Philippe, Aussourd Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Slama Raphaël
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Autres
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
Follenfant Philippe, Aussourd Philippe, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Slama Raphaël
75 pages
Français