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La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino
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La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino
216 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry
171 pages
Français
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La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement
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La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement
132 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général
Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert
95 pages
Français
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Evaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
Haut Conseil De La Santé Publique
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Evaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
Haut Conseil De La Santé Publique
103 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie
About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie
About Nicolas, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
104 pages
Français
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Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - Rapport 2010 - Recommandations du groupe d'experts
Yeni Patrick, Ministère De La Santé Et Des Sports
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Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - Rapport 2010 - Recommandations du groupe d'experts
Yeni Patrick, Ministère De La Santé Et Des Sports
416 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
48 pages
Français
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L'assurance responsabilité civile des professionnels de santé
De L'Emploi Et De La Santé, Johanet Gilles, Ministère Du Travail
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Autres
L'assurance responsabilité civile des professionnels de santé
De L'Emploi Et De La Santé, Johanet Gilles, Ministère Du Travail
19 pages
Français
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Rapport annuel 2008-2009 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé
Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé
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Autres
Rapport annuel 2008-2009 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé
Observatoire National De La Démographie Des Professions De Santé
356 pages
Français
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Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Bout Brigitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
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Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Bout Brigitte, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
267 pages
Français
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Evaluation des risques liés aux pratiques alimentaires d'amaigrissement - Rapport d'expertise collective
Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail
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Evaluation des risques liés aux pratiques alimentaires d'amaigrissement - Rapport d'expertise collective
Agence Nationale De Securite Sanitaire De L'Alimentation, De L'Environnement Et Du Travail
160 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Christian Paul, Rolland Jean-Marie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
201 pages
Français
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Crepey Georges
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Crepey Georges
65 pages
Français
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Quelles formations pour les cadres hospitaliers ?
Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Mounier Céline
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Quelles formations pour les cadres hospitaliers ?
Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Mounier Céline
74 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
271 pages
Français
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Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002
Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine
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Autres
Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002
Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine
61 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions
Hermange Marie-Thérèse, Sénat
782 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean
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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Mallot Jean
506 pages
Français
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Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier
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Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Gilbert Barbier
131 pages
Français
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Rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France
Aoun André, Nizri Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Aoun André, Nizri Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales
79 pages
Français
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Grenelle de l'environnement - Chantier n° 2 Logements sociaux et rénovation urbaine
Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Van De Maele Philippe, Ministère De L'Écologie
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Grenelle de l'environnement - Chantier n° 2 Logements sociaux et rénovation urbaine
Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Van De Maele Philippe, Ministère De L'Écologie
32 pages
Français
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Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
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Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
75 pages
Français
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Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.
Conseil National Des Villes
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Avis du Conseil National des Villes sur la première étape de mise en oeuvre de la loi Prévention de la délinquance (mars 2007), la place et le rôle de la justice, le soutien à la jeunesse, et la gouvernance de la prévention de la délinquance.
Conseil National Des Villes
64 pages
Français
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Plan cancer 2009-2013 : 3e rapport d'étape au Président de la République - Juin 2011
Présidence De La République; Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé
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Présidence De La République; Ministère Du Travail, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé
134 pages
Français
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Rapport sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Legrand Patrice, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Picard Sylvain
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Rapport sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Legrand Patrice, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Picard Sylvain
63 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)
Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances
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Jegou Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Finances
63 pages
Français
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Contrôle du Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne
Bensadon Anne-Carole, De Masson D'Autume Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Contrôle du Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne
Bensadon Anne-Carole, De Masson D'Autume Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
107 pages
Français
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La rénovation urbaine à l'épreuve des faits - Rapport 2009 d'évaluation
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
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La rénovation urbaine à l'épreuve des faits - Rapport 2009 d'évaluation
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
218 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Bruguiere Marie-Thérèse
81 pages
Français