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Rapport d activité de la Commission nationale d agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Direction Générale De La Santé

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Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Direction Générale De La Santé

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75 pages

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Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l hôpital
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Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l'hôpital

Institut De Veille Sanitaire

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Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l'hôpital

Institut De Veille Sanitaire

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30 pages

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La Ville et l enjeu du développement durable
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La Ville et l'enjeu du développement durable

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Sauvez Marc

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La Ville et l'enjeu du développement durable

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Sauvez Marc

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118 pages

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La Vie de l élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l éducation nationale, de la recherche et de la technologie
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La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

De La Recherche Et De La Technologie, Blanchet René, Ministère De L'Éducation Nationale

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La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

De La Recherche Et De La Technologie, Blanchet René, Ministère De L'Éducation Nationale

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36 pages

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La France palliative
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La France palliative

Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Marie De Hennezel, De La Jeunesse

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La France palliative

Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Marie De Hennezel, De La Jeunesse

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159 pages

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La Fédération française des associations de chiens guides d aveugles - Exercices 2008 à 2011
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La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011

Cour Des Comptes

La Fédération française des associations de chiens guides d aveugles - Exercices 2008 à 2011 Alternate Text
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La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011

Cour Des Comptes

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76 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

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80 pages

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Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l obligation vaccinale
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Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l'obligation vaccinale

Institut De Veille Sanitaire

Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l obligation vaccinale Alternate Text
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Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l'obligation vaccinale

Institut De Veille Sanitaire

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26 pages

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La Demande d énergie en 2050
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La Demande d'énergie en 2050

Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan

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La Demande d'énergie en 2050

Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan

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56 pages

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L évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l avis du Haut conseil de l évaluation de l école
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L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal

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L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal

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91 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l Institut national du sport et de l éducation physique (INSEP)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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29 pages

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L évaluation des acquis des étudiants dans l enseignement universitaire
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L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville

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L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville

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71 pages

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L évaluation de l orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l orientation
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L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation

Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation

Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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97 pages

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L évaluation de l enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l avis du Haut conseil de l évaluation de l école
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L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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112 pages

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Rapport annuel 2007 de l Institut de veille sanitaire
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Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

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Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Institut De Veille Sanitaire

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65 pages

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L évaluation de l apport de l économie sociale et solidaire
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L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe

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L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe

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44 pages

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L enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)
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L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

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L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

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21 pages

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Rapport d activité 2003 du ministère des sports
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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

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52 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

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99 pages

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L appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l avis du Haut conseil de l évaluation de l école
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L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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72 pages

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L appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République
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L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Présidence De La République, Roubaud Jean-Marc

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L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Présidence De La République, Roubaud Jean-Marc

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48 pages

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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports
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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Premier Ministre, Asensi François

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56 pages

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Investissement direct étranger et performances des entreprises
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Investissement direct étranger et performances des entreprises

Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel

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Investissement direct étranger et performances des entreprises

Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel

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228 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d art
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées

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75 pages

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Gouvernance mondiale
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Gouvernance mondiale

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean

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Gouvernance mondiale

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean

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253 pages

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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011
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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011

Autorité De Sûreté Nucléaire

Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011 Alternate Text
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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011

Autorité De Sûreté Nucléaire

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521 pages

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Rapport de la commission d enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport

Autain François, Alain Milon, Sénat

Rapport de la commission d enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport Alternate Text
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport

Autain François, Alain Milon, Sénat

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163 pages

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Rapport de la commission d enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes

Alain Milon, Autain François, Sénat

Rapport de la commission d enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes Alternate Text
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes

Alain Milon, Autain François, Sénat

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685 pages

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Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le fonds européen d ajustement à la mondialisation
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d information déposé par la Délégation de l Assemblée nationale pour l Union européenne sur le fonds européen d ajustement à la mondialisation Alternate Text
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

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66 pages

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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008 Alternate Text
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008

Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé

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310 pages

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