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Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Direction Générale De La Santé
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Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Direction Générale De La Santé
75 pages
Français
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Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l'hôpital
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l'hôpital
Institut De Veille Sanitaire
30 pages
Français
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La Ville et l'enjeu du développement durable
Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Sauvez Marc
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Autres
La Ville et l'enjeu du développement durable
Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Sauvez Marc
118 pages
Français
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La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
De La Recherche Et De La Technologie, Blanchet René, Ministère De L'Éducation Nationale
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De La Recherche Et De La Technologie, Blanchet René, Ministère De L'Éducation Nationale
36 pages
Français
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La France palliative
Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Marie De Hennezel, De La Jeunesse
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La France palliative
Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Marie De Hennezel, De La Jeunesse
159 pages
Français
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La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011
Cour Des Comptes
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Autres
La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011
Cour Des Comptes
76 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
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Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
80 pages
Français
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Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l'obligation vaccinale
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l'obligation vaccinale
Institut De Veille Sanitaire
26 pages
Français
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La Demande d'énergie en 2050
Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan
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Autres
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Institut D'Evaluation Des Strategies Sur L'Energie Et L'Environnement En Europe (Paris); Commissariat Général Du Plan
56 pages
Français
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L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal
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Autres
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Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal
91 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)
Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
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Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
29 pages
Français
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L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire
Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville
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Autres
L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire
Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville
71 pages
Français
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L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation
Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
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Autres
L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation
Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
97 pages
Français
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L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
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Autres
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Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
112 pages
Français
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Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
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Autres
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Institut De Veille Sanitaire
65 pages
Français
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L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire
Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe
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Autres
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Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe
44 pages
Français
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L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)
Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk
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Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk
21 pages
Français
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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports
Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse
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Autres
Rapport d'activité 2003 du ministère des sports
Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse
52 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc
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Autres
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Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc
99 pages
Français
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L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
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Autres
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Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
72 pages
Français
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L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République
Présidence De La République, Roubaud Jean-Marc
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Autres
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Présidence De La République, Roubaud Jean-Marc
48 pages
Français
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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports
Premier Ministre, Asensi François
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Autres
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Premier Ministre, Asensi François
56 pages
Français
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Investissement direct étranger et performances des entreprises
Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel
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Investissement direct étranger et performances des entreprises
Conseil D'Analyse Economique, Toubal Farid, Fontagne Lionel
228 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées
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Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Joly, De La Défense Et Des Forces Armées
75 pages
Français
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Gouvernance mondiale
Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean
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Autres
Gouvernance mondiale
Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean
253 pages
Français
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Evaluations complémentaires de sûreté - Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire - Décembre 2011
Autorité De Sûreté Nucléaire
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Autres
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Autorité De Sûreté Nucléaire
521 pages
Français
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
Autain François, Alain Milon, Sénat
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome I : rapport
Autain François, Alain Milon, Sénat
163 pages
Français
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Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
Alain Milon, Autain François, Sénat
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Autres
Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dansla gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, Républicain et Citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, dont la Conférence des Présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du Sénat - Tome II : annexes
Alain Milon, Autain François, Sénat
685 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation
Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne
66 pages
Français
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Autres
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
310 pages
Français