Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie

Clouet Jean, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en Corée et au Japon

Jean Arthuis, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Badre Denis

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Centre national des structures des exploitations agricoles

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Sénat. Commission Des Finances, Chaumont Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale (AFICAR)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Beaufils Marie-France, Paul Girod, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le bilan des activités de contrôle sur les services du Premier ministre

François Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Moreigne Michel

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion des carrières des hauts fonctionnaires du ministère des affaires étrangères et européennes

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Alain, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'action culturelle de la France à l'étranger

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Gouteyron Adrien, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas

Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la fusion de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et du réseau de l'assurance chômage (Unédic)

Dassault Serge, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma

Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...], sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, François Marc, Moreigne Michel, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de l'Institut du monde arabe (IMA)

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur les modalités d'application de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) dans les directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la situation du Palais de la découverte

Sénat. Commission Des Finances, Adnot Philippe, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)

Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Masseret Jean-Pierre, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yann Gaillard

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles et de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail sur la réforme de l'allocation des moyens par l'Etat aux universités

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Adnot Philippe, Gaudin Christian, Longuet Gérard, Dupont Jean-Léonce, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles; Sénat. Commission Des Finances, Lagauche Serge, Richert Philippe