#visa

Rapport sur la mise en place d'une agence des titres sécurisés : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Contrôle Général Économique Et Financier

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Castagnos-Sen Anne, Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

L'accueil des talents étrangers

Cagé Agathe, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances, Hélène Bernard, Fitoussi Bernard, Brassens Bertrand, Le Vert Louis

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Cerisier Ben Guiga Monique, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Blanc Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées

Compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

Revol Henri, Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Les orientations de la politique de l'immigration - Septième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Ministère De L'Intérieur

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l'immigration - Premier rapport établi en application de l'article 1er de la loi du 26 novembre 2003

Premier Ministre

Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005

Haut Conseil À L'Intégration

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Premier Ministre, Patrick Weil

GUIDE DE BASE POUR UN STAGE REUSSI

Taxibrousse Asbl

L'évolution des missions et de l'organisation des consulats français à l'étranger

Cour Des Comptes

S’installer, vivre et travailler au Canada anglophone

Consulat Général De France À Toronto

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas

Gouteyron Adrien, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers

Lallemand Marie-Antoinette, Carcenac Yves, Nouaille Degorce Jean-François, Conseil D'Etat; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration

Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire

Pierre Mazeaud, De L'Identité Nationale Et Du Développement Solidaire, Ministère De L'Immigration, De L'Intégration

Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, crééeen vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005

Othily Georges, Sénat, Buffet François-Noël

Les orientations de la politique de l'immigration - Troisième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Rapport pour l'année 2000 du Groupe permanent chargé des statistiques

Haut Conseil À L'Intégration. Groupe Permanent Chargé Des Statistiques

Les orientations de la politique de l'immigration - Sixième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire