Documents
Tempête Xynthia : retour d'expérience, évaluation et propositions d'action
Bersani Catherine, Gerard François, Helias Annick, Puech Patrick, Greff Marc, Bougere Robert, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Philippe Dumas, Rouzeau Michel, Gondran Olivier, Xavier Martin, Fleury Bruno, Trepos Yvon
Documents
Autres
Tempête Xynthia : retour d'expérience, évaluation et propositions d'action
Bersani Catherine, Gerard François, Helias Annick, Puech Patrick, Greff Marc, Bougere Robert, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Philippe Dumas, Rouzeau Michel, Gondran Olivier, Xavier Martin, Fleury Bruno, Trepos Yvon
191 pages
Français
Documents
Evaluation de la contribution du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales à l'influence française dans le monde
Eric Besson, Premier Ministre
Documents
Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie
Henry François, Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves, Roques Sylvie
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme
De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, Pierre Fauchon
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme
De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, Pierre Fauchon
55 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome I : rapport
Anziani Alain, Sénat
Documents
Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire
Sanson Gilles, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Rochereau Olivier, Ravail Bruno
Documents
Autres
Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire
Sanson Gilles, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Rochereau Olivier, Ravail Bruno
97 pages
Français
Documents
Sapeurs-Pompiers : état des lieux et réflexion prospective sur l'avenir du volontariat
Fournier Jean-Paul, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Ministère De L'Intérieur
Documents
Rapport de la Commission Ambition volontariat
Ministère De L'Intérieur, Ferry Luc, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Mariani Thierry, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
91 pages
Français
Documents
Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel
Documents
Droit et juridique
Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes
Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel
120 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées
Menard Christian, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la flotte aérienne de la sécurité civile
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Haut Claude
Documents
Rapport d'activité 2009 - Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Ministère De L'Éducation Nationale
Documents
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
Documents
Droit et juridique
Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale
Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie
78 pages
Français
Documents
Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000
Grimot Marc, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Hornus Henri
Documents
Autres
Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000
Grimot Marc, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Hornus Henri
121 pages
Français
Documents
La maintenance des aéronefs de la sécurité civile : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées, Hamel Philippe, Bechir Jean Louis
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Documents
Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004
Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}