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Economie des services postaux : rapport de recherche
Florens J-P., Cremer H., Groupe De Recherche En Économie Mathématique Et Quantitative, Cazals C.
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Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation
Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
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Comptabilité
Les évolutions tarifaires des prestations de SMS et de transmission de données sur les réseaux de téléphonie mobile français - Etude menée par l'ARCEP suite à la saisine du Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation
Secrétariat D'Etat À L'Industrie Et À La Consommation; Autorité De Régulation Des Communications Électroniques Et Des Postes
45 pages
Français
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
Bensadon Anne-Carole, Burstin Anne, Broudic Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël
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Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
Lejeune Eugénie, Riviere Laurence, Centre D'Analyse Stratégique, Auverlot Dominique, Loyer Jean-Loup, Schaff Clément, Hamelin Joël
157 pages
Français
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Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales
Fritz Pierre, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Conseil Général Des Technologies De L'Information
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De l'eau pour tous. Perspectives de l'OCDE sur la tarification et le financement. Messages clés pour les décideurs.
Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques
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L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965
Saei, Ministere Des Travaux Publics
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Efficient access pricing for rail bottlenecks.
Etats-Unis Volpe National Transportation System Center, Etats-Unis Federal Railroad Administration
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Les péages d'infrastructures ferroviaires en Europe. : B
Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres, Centre D'Economie Des Ressources Naturelles, Sncf, Ecole Des Mines Paris, Réseau Ferré De France
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Autopartage et covoiturage à Londres, Berlin et Madrid. Quelle offre et quel rôle des pouvoirs publics ?
Institut D'Amenagement Et D'Urbanisme De La Region Ile-De-France
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La croissance verte : de l'intention à la mise en oeuvre.
Chaire Economie Du Climat, Caisse Des Dépôts, Universite Paris Dauphine
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Commission d'études des coûts d'infrastructure (CECI) - Récapitulatif
Commission D'Etude Des Couts D'Infrastructure, Ministere Des Transports, Federation Nationale Des Transports Routiers
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Enquête sur les conditions de la qualité des services d'aide à domicile pour lespersonnes âgées
Michel Raymond, Strohl Hélène, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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La Prise en charge des personnes vieillissantes handicapées mentales ou souffrant de troubles mentaux : avis
Conseil Economique Et Social, Cayet Janine
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L'activité libérale dans les établissements publics de santé
Laurent Dominique, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé
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Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe
Assemblée Nationale. Commission De La Production Et Des Échanges, Lajoinie André
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
35 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française
Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française
Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie, Poniatowski Ladislas
66 pages
Français
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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Du Développement Durable, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Jean-Michel Charpin, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie
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Rapport de la concertation avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque
Trink Claude, Teissier Olivier, Marchal Julien, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie, Du Développement Durable, Contamin Raphaël, Barber Nicolas, Ministère De L'Écologie, Jean-Michel Charpin, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Des Transports Et Du Logement; Ministère De L'Économie
58 pages
Français
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Rapport d'enquête sur l'organisation et le fonctionnement des tribunaux de commerce
Boccon Gibod Didier, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Tissot Nicolas, Foucauld Jean-Baptiste De
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Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.
Laboratoire Ville Mobilite Transports, Programme De Recherche Et D'Innovation Dans Les Transports Terrestres
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