#parlement-europeen

Bruxelles chantiers

Ludovic Lamant

L'usage de Twitter par les candidats #Eurodéputés @Europarl_FR @Europarl_EN

Alexander Frame, Gilles Brachotte

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Floch Jacques, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne

Francois-Poncet Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, François Marc

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Un chemin pour un pilotage économique européen

Plagnol Henri, Le Grip Constance, Présidence De La République

Fin du "roaming" : communiqué du Parlement Européen

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Massion Marc, Sénat

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Zimmermann Marie-Jo, Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes

Lire la communication de la Commission

Vonecla

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET ...

Senellart

Rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006 - L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? Quelles stratégies ?

Conseil D'Etat

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004

Sénat, Massion Marc

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Commissariat General Du Plan, Canivet Guy, Pisani Ferry Jean, Racine Bruno, Patrice Buffotot

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : douzième rapport d'activité 2009

Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Massion Marc, Sénat

Le citoyen et l'application du droit communautaire

Lamassoure Alain, Présidence De La République

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Ministère De La Parité Et De L'Égalité Professionnelle

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport ; Tome II : tableau comparatif

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Contribution de la jeunesse francophone au cadre stratégique

Apf

COMPOSITION DE LA COMMISSION DU LIVRE BLANC (par ordre ...

Coudane

Le parlement européen

Latribune.Fr

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003

Massion Marc, Sénat

Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse

Institut De Droit Compare (Paris); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, Blumberg Mokri Myriam