#infraction

Restructurations sociétaires et responsabilité pénale

Aliénor Boulanger

Premiers secours - Spécial route

Christian Poutriquet

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Analyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.

Commission Europeenne

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Les motocyclettes et la sécurité routière en France en 2005.

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Les poids lourds et la sécurité routière en France en 2005.

Direction De La Securite Et De La Circulation Routiere, Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Le transport routier de marchandises allemand.

Comite National Routier

Mission d'évaluation sur le permis à points.

Ministère De L'Intérieur, Ministère De L'Équipement

L'Inspection du travail en France en 2002 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Du Travail Et De La Solidarité, Ministère Des Affaires Sociales

L'Inspection du travail en France en 2000 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

L'Inspection du travail en France en 1999 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité. Direction De L'Administration Générale Et De La Modernisation Des Services

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France

De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel

Olivier Maud, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Traitement judiciaire de la délinquance des mineurs - Propositions

Présidence De La République, Lachaud Yvan

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 582 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Blondin Maryvonne, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

La sécurité des mineurs

Premier Ministre; Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales, Hermange Marie-Thérèse

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Keller Fabienne, Sénat. Commission Des Finances

Criminalité et délinquance constatées en France par les services de police et les unités de gendarmerie (Tome 1) : année 2005

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : - Le transport routier de marchandises - Document d'orientation (2007).

Centre D'Analyse Stratégique

Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage

Agence Française De Lutte Contre Le Dopage

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Lagardere Jean-Claude, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale, Reyrole Liliane, Tricot Christian

Infractions et distorsion de concurrence.

Ses, Direction Des Transports Terrestres

Criminalité et délinquance constatées en France - Tome 2 : données locales, circonscriptions de sécurité publique et compagnies de gendarmerie - Année 2007

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Aspects de la criminalité et de la délinquance constatées en France en 2004 par les services de police et les unités de gendarmerie - Tome 1

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs

Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Caresche Christophe, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

L'efficacité de la vidéoprotection

Sallaz Jean-Pierre, Han Dominique, Debrosse Philippe, Inspection Générale De La Police Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale

Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2012

Direction Centrale De La Police Judiciaire

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2009 remis au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité