#impot-sur-le-revenu

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation des investissements outre-mer

Fruteau Jean-Claude, Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Ollier Patrick

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la redevance audiovisuelle

De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Martin-Lalande Patrice

La procédure de télé-déclaration de l'impôt sur le revenu : mission d'audit de modernisation

Pierre Le Petit, Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Thieulloy Xavier De, Laroque Michel

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la loi fiscale depuis 2002 - Tome I : La politique fiscale ; Tome II : L'application de la loi

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Gilles Carrez

La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse

La Martiniere Dominique De, Demarolle Alain, Premier Ministre

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer

Doligé Éric, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Délégation À L'Outre-Mer, Larcher Serge

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport évaluant l'utilisation et l'impact économique et social des dispositionspermettant à des contribuables de réduire leur impôt sur le revenu sanslimitation de montant

De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dégrèvements d'impôts locaux

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

De l'impôt sur le revenu / par J.-A. Guigard

J.-A. Guigard

La vente de son entreprise

Cma Bouches-Du-Rhône

Les modalités de mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu en France

Auvigne François, Des Finances Et De L'Industrie, Bebear Claude, Viricelle Raymond, Ministère De L'Économie

Prélèvements à la source & impôt sur le revenu

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Eurostat : Évolution de la fiscalité dans l'Union Européenne

Bjakob

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Luart Roland Du, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

La fiscalité directe et la compétition européenne

Salustro Edouard, Conseil Economique Et Social

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Ducamin Bernard, Baconnier Robert, Briet Raoul, Ministère Du Budget

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

François Bourguignon, Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les niches fiscales

Cahuzac Jérôme, Gilles Carrez, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Dans l’UE28, plus de 60% des particuliers utilisent internet tous les jours

Eurostat