#elargissement-de-l-union-europeenne

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2004

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

Villepin Xavier De, André Boyer, Puech Jean, De La Défense Et Des Forces Armées, Estier Claude, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Commissariat General Du Plan, Jean-Michel Charpin

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Floch Jacques, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de l'Estonie à l'Union européenne

André Schneider, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée

Billout Michel, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Bourzai Bernadette, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Dupont Aignan Nicolas

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Delebarre Michel, Quentin Didier, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne

Abelin Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées, Blanc Jacques, Boulaud Didier

Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?

Conseil Economique Et Social, Pichenot Evelyne

Questions européennes

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique, Le Cacheux Jacques, Pierre Jacquet

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Gautier Gisèle, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Rapport d'activité 2002

Ministère Des Affaires Etrangères

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le passage à la deuxième phase de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine

Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale. Comité Stratégique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Guibal Jean-Claude

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Commissariat General Du Plan

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Commissariat General Du Plan, El Mouhoub Mouhoud

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Des Transports Et Du Logement.Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Debeusscher Pierre, Ministère De L'Équipement

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Laffineur Marc, Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Vincon Serge, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère Des Affaires Étrangères