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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »
Premier Ministre, Michel Lesage
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie
200 pages
Français
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux
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Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
Hauts-De-Seine); Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Caisse Des Depots Et Consignations, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Issy-Les-Moulineaux
42 pages
Français
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La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement
Burstin Anne, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Buguet Béatrice, Deumie Bertrand
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Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe
Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Environnement, Bonan Henri, Prime Jean-Louis
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
Chassaigne André, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Flajolet André, De L'Environnement Et Du Territoire
63 pages
Français
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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne
Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne
Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, Ornellas Christian D', De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
100 pages
Français
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Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager
Graujeman Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Balland Pierre
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Plomb et qualité de l'eau potable
Lebental Bruno, Douard Pascal, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions
Dumont Jean, Prime Jean-Louis, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Cousquer Yves, Thierry Lavoux, Conseil Général Du Génie Rural
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Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions
Dumont Jean, Prime Jean-Louis, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Cousquer Yves, Thierry Lavoux, Conseil Général Du Génie Rural
178 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »
Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Glavany Jean
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »
Luca Lionnel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Glavany Jean
312 pages
Français
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Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
Marchandise Patrick, Laine Hervé, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007
Momas Isabelle, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Caillard Jean-François, Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Emploi
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Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007
Momas Isabelle, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Caillard Jean-François, Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Emploi
150 pages
Français
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Détection et investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution : approche intégrée environnementale et sanitaire
Institut De Veille Sanitaire
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance
Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance
Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural
226 pages
Français
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Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France - Rapport de groupe interministériel
Delaviere Monique, Des Sports Et De La Vie Associative; Ministère De L'Écologie, Ministère De La Santé, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, De L'Énergie, De La Jeunesse, Guégan Jean-François
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Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France - Rapport de groupe interministériel
Delaviere Monique, Des Sports Et De La Vie Associative; Ministère De L'Écologie, Ministère De La Santé, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, De L'Énergie, De La Jeunesse, Guégan Jean-François
42 pages
Français
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Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003
Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Institut Français De L'Environnement
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
Graujeman Jean, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Mission D'Inspection Spécialisée De L'Environnement; Ministère De L'Équipement, Balland Pierre, Des Transports Et Du Logement
185 pages
Français
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence
Balland Pierre, Lafont Eric, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Pierron Paul, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Agriculture, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Industrie, Philippe Huet
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence
Balland Pierre, Lafont Eric, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Pierron Paul, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Agriculture, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Industrie, Philippe Huet
37 pages
Français
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Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Marchandise Patrick
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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer
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Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton
Gilot Alain, Masson Antoine, Yves Fournier, Conseil Général Du Génie Rural, Vogler Jean-Pierre
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