#droit-des-marches-publics

La publication des annonces judiciaires et légales par la presse écrite : enjeux et perspectives

Balluteau Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles

Le Cycle du millénaire

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Patrick Messerlin, Laurence Tubiana

Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires

Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, Daniel Percheron, De L'Énergie

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Castro Roland, Ministère Du Logement Et De La Ville

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Smadja Gilbert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Les contrats de performance énergétique. Rapport à Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Olor

L'action des départements dans le domaine de la voirie routière. : 2

Cour Des Comptes

Quelles mesures de gestion pour améliorer la qualité de l'air intérieur ?

Ministere De L'Environnement Direction Des Études Économiques Et De L'Évaluation Environnementale

Marchés publics : cap ou pas cap ?

Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics. Guide de l'achat public durable.

Ministere De L'Ecologie Et Du Developpement Durable, Ministère De L'Économie

Guide sur les achats publics issus du commerce équitable.

Ministere De L'Economie Groupe D'Étude Des Marchés Développement Durable

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les délocalisations

Brunel Chantal, De L'Environnement Et Du Territoire, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

SeaFrance 2004-2007

Cour Des Comptes

Les achats publics socialement responsables (APSR)

Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Service Central De Prévention De La Corruption

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer. Conseil Ministériel De L'Évaluation, Du Logement, Ministère De L'Équipement

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes

Conseil D'Etat

Améliorer la restauration universitaire

Jean-Robert Pitte, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Jean-Pierre Coffe

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics au sein de l'Union européenne

Fort Marie-Louise, Dagoma Seybah, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Guide de l'achat public durable. Achat de vêtements.

Ministere De L'Economie Groupe D'Étude Des Marchés Développement Durable

Les modalités de partenariat entre l'administration pénitentiaire et le secteur privé

Duprat-Briou Orianne, Saint Pulgent Noël De, Daude Caroline, Rivoisy Jérôme, Blanc Patrick, Inspection Generale Des Finances

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Livre Blanc des PME innovantes

Leprince

Le prix dans les marchés publics - Guide et recommandations de la DAJ (La formation et la variation des prix dans les marchés publics - Eléments juridiques et modalités pratiques version 1.1)

Gouvernement

L'accès des PME aux marchés publics

Présidence De La République; Premier Ministre, Stoleru Lionel

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines

Audit de modernisation des achats publics

Direction Générale Pour La Modernisation De L'Etat

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Premier Ministre, Warsmann Jean-Luc

Enchères et gestion publique

Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique, Élie Cohen