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Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur l'Europe face à la crise financière (E 3595, E 3935, E 4017, E 4048 et E 4101)
Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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L'emploi et les politiques de l'emploi depuis la crise : une approche internationale
Conseil D'Orientation Pour L'Emploi
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
95 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert
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Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert
25 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)
Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)
Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Gorges Jean-Pierre, Bartolone Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise italienne et la zone euro
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du Programme national de réforme
Dezellus Yves, Conseil Économique, Social Et Environnemental
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes
Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 1 : Rapport général
Espagnac Frédérique, Sénat, Montesquiou Aymeri De
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Banques centrales et stabilité financière
Plihon Dominique, Christian Bordes, Betbeze Jean-Paul, Conseil D'Analyse Economique, Jézabel Couppey-Soubeyran
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Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan
Juvin Hervé, Mediance (Paris); Commissariat Général Du Plan
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Rapport annuel 2009 de l'Observatoire des délais de paiement
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables
Baert Dominique, Yanno Gaël, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Comptabilité
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables
Baert Dominique, Yanno Gaël, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
164 pages
Français
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Prévention, traitement et résolution des crises bancaires
Dissaux Thierry, Lepetit Jean-François, De L'Industrie Et De L'Emploi, Ministère De L'Économie
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Rapport annuel sur l'état de la France en 2011
Guerin André-Jean, Conseil Économique, Zehr Yves, Social Et Environnemental
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009 2013)
Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification
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