#budget-de-l-union-europeenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011

Badre Denis, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des affaires européennes (XIIIe législature, 2007-2012)

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Réformer le Pacte de stabilité et de croissance

Conseil D'Analyse Economique

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, François Marc

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Pointereau Rémy, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)

Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)

Collin Yvon, Bourdin Joël, Sénat. Délégation Pour La Planification

Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Lequiller Pierre, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes, Briard-Auconie Sophie

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2012 (E 6343, E 6344 et E 6408)

Diefenbacher Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les ressources propres du budget de l'Union européenne

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Constitution européenne

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

L'Elargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences : avis

Conseil Economique Et Social, Picard Jacques

Avenir de la zone euro : l'intégration politique ou le chaos

Jean Arthuis, Des Finances Et De L'Industrie, Premier Ministre; Ministère De L'Économie

La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide

Viallon Stéphane, Bocquet Dominique, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives financières 2007-2013

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Laffineur Marc

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020

Grelier Estelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget 2013 de l'Union européenne

Grelier Estelle, Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général de la Commission européenne pour l'exercice 2005

Andre René, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne