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Tout savoir sur la présentation - Page 593
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque
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235 pages
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Rapport de mission sur les perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland
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76 pages
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Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
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28 pages
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Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement
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321 pages
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Service public, secteur public
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Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention
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369 pages
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Rôle et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage (SAIA)
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50 pages
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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
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122 pages
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L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
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127 pages
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Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier
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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
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462 pages
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La Place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard
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61 pages
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires
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125 pages
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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et recommandations : rapport d'étape au directeur général de la santé
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38 pages
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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
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162 pages
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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires
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Le tabagisme passif
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009
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25 pages
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Lignes directrices pour une réforme dentaire
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Tendances récentes : Rapport TREND. Juin 2001
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Les animaux dans les établissements accueillant des enfants handicapés ou en difficulté
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48 pages
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Les mendicités à Paris et leurs publics
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Cour des comptes : note de synthèse de la mise en oeuvre du paquet énergie-climat
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Actualité et débat de société
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24 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
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67 pages
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone
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171 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
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329 pages
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Etude de formation et besoins en formation (FILL)
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Rapport de la commission d'enquête sur la privatisation de la SNCM
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Débats et polémiques
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155 pages
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Refondation de la politique d’intégration : les mobilités sociales
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93 pages
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Sûreté des installations nucléaires de base autres que les réacteurs électronucléaires - Enseignements tirés des événements significatifs déclarés en 2011 et 2012
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Débats et polémiques
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88 pages
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