La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, David Annie
84 pages
Français
Documents
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Dubois Jean-Claude, Ministère De L'Équipement, Hamon Jean-Yves, Des Transports Et Du Logement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes
Documents
Autres
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Dubois Jean-Claude, Ministère De L'Équipement, Hamon Jean-Yves, Des Transports Et Du Logement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes
73 pages
Français
Documents
Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales
Vasselle Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé
Documents
Autres
Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales
Vasselle Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé
116 pages
Français
Documents
Gisements de sécurité routière
Guyot Régis, Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer. Direction De La Recherche Et Des Affaires Scientifiques
Documents
Autres
Gisements de sécurité routière
Guyot Régis, Ministère De L'Équipement, Des Transports, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer. Direction De La Recherche Et Des Affaires Scientifiques
320 pages
Français
Documents
Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse
Limodin Daniel, Inspection Générale De L'Administration
Documents
Autres
Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse
Limodin Daniel, Inspection Générale De L'Administration
17 pages
Français
Documents
L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas
Bas Theron Françoise, Duhamel Gilles, Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents
Autres
L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas
Bas Theron Françoise, Duhamel Gilles, Chevrier Fatome Carine, Inspection Générale Des Affaires Sociales
70 pages
Français
Documents
L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Orselli Jean
Documents
Autres
L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route
Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Orselli Jean
205 pages
Français
Documents
Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense
Leroy Bernard, Haouat Patrick, Schmit Michel, Premier Ministre
Documents
Autres
Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense
Leroy Bernard, Haouat Patrick, Schmit Michel, Premier Ministre
70 pages
Français
Documents
Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques
Fischer Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Desbazeille Bertrand, Boutin Jean-Noël
Documents
Autres
Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques
Fischer Jacques, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Desbazeille Bertrand, Boutin Jean-Noël
36 pages
Français
Documents
Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons et des enfants en bas âge aux résidus de pesticides apportés par les aliments courants et infantiles
Berta J.L., Even I, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Volatier J.L.
Documents
Autres
Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons et des enfants en bas âge aux résidus de pesticides apportés par les aliments courants et infantiles
Berta J.L., Even I, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Volatier J.L.
116 pages
Français
Documents
Rapport de la mission sur le TGV Est européen
André Blanc, Bernardini Christian, Brossier Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Autres
Rapport de la mission sur le TGV Est européen
André Blanc, Bernardini Christian, Brossier Christian, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
149 pages
Français
Documents
Etude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane
De L'Aménagement Du Territoire, Socie Michel, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement
Documents
Autres
Etude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane
De L'Aménagement Du Territoire, Socie Michel, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer, Ministère De L'Équipement
42 pages
Français
Documents
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
Documents
Autres
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome II : annexes
Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Bataille Christian, Sido Bruno
256 pages
Français
Documents
Rapport de la mission odontologie
Bois Dominique, Massonaud Jacques, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Melet Jacques, Ministère De La Santé
Documents
Autres
Rapport de la mission odontologie
Bois Dominique, Massonaud Jacques, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Melet Jacques, Ministère De La Santé
140 pages
Français
Documents
Familles et toxicomanies - Initiatives privées et publiques : groupes parents, service d'aide téléphonique, de nouveaux espaces pour la parole
Fournie Jean, Formation Interventions Recherche Sida Toxicomanies
Documents
Autres
Familles et toxicomanies - Initiatives privées et publiques : groupes parents, service d'aide téléphonique, de nouveaux espaces pour la parole
Fournie Jean, Formation Interventions Recherche Sida Toxicomanies
204 pages
Français
Documents
Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières
Sicherman François, Cyrot Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Autres
Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières
Sicherman François, Cyrot Dominique, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
45 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures
Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures
Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
50 pages
Français
Documents
Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés
Lannuzel Jean-Michel, Bernhard Christian, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Autres
Evaluation de la politique d'exploitation des itinéraires autoroutiers interurbains non concédés
Lannuzel Jean-Michel, Bernhard Christian, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
55 pages
Français
Documents
Epidémie communautaire de légionellose, Pas-de-Calais, novembre 2003 - janvier 2004
Institut De Veille Sanitaire
Documents
Autres
Epidémie communautaire de légionellose, Pas-de-Calais, novembre 2003 - janvier 2004
Institut De Veille Sanitaire
84 pages
Français
Documents
Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale
Institut De Veille Sanitaire, Lovell Anne
Documents
Autres
Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale
Institut De Veille Sanitaire, Lovell Anne
73 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne
Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne
Haenel Hubert, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne
43 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services
Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Bizet Jean
54 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Haenel Hubert
56 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc
4 pages
Français
Documents
L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale
Sereni Daniel, Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
Documents
Autres
L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale
Sereni Daniel, Secrétariat D'Etat À La Santé Et À La Sécurité Sociale
27 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
Poncet-Francois Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Gourault Jacqueline
156 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
Savary Gilles, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
80 pages
Français
Documents
Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire
Fleurette Frédéric, Denis Catherine, Rozet Karine, Observatoire National Des Prescriptions Et Consommations Des Medicaments (Paris)
Documents
Autres
Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire
Fleurette Frédéric, Denis Catherine, Rozet Karine, Observatoire National Des Prescriptions Et Consommations Des Medicaments (Paris)
42 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
Gelard Patrice, Jean-Pierre Sueur, Esther Benbassa, Desplan Félix, Joissains Sophie, Jean-Pierre Michel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Béchu Christophe, Cointat Christian, Leconte Jean-Yves, Tasca Catherine, Du Suffrage Universel, Assassi Éliane, Bouchoux Corinne, Detraigne Yves, Lecerf Jean-René, Alain Richard, De Législation
25 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Charette Hervé De, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
79 pages
Français