Tout savoir sur la présentation du rapport de stage

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 1er rapport d étape

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Révision générale des politiques publiques - RGPP : 1er rapport d'étape

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

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Droit et juridique

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 1er rapport d'étape

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique

77 pages

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Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d aides à la pierre : Rapport de synthèse

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Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Droit et juridique

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Chognot André, Prevot Marc, Dumont Michel, Storez Jean, Cartigny Jacques, Duru Bernard, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

42 pages

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Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

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Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

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Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

84 pages

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Rapport d activité 2008 de l Office français de protection des réfugiés et apatrides

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Rapport d'activité 2008 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

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Rapport d'activité 2008 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

84 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l Etat locataire

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

54 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

50 pages

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Le médiateur du Ministère de l économie, de l industrie et de l emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

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Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget

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Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget

115 pages

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L ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l ingénierie à l expertise

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L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lagauterie Philipppe, Lenoel François, Ruelle Louis

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L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lagauterie Philipppe, Lenoel François, Ruelle Louis

99 pages

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Rapport du médiateur de l éducation nationale et de l enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l évaluation

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Thomas Bernard

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Thomas Bernard

119 pages

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Rapport relatif à l évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

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Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Duffe Pierre, Taheri Françoise, Philippot Florian, Naudan-Carastro Chrystelle, Grimonprez Paul-Emmanuel, Inspection Générale De L'Administration

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Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Duffe Pierre, Taheri Françoise, Philippot Florian, Naudan-Carastro Chrystelle, Grimonprez Paul-Emmanuel, Inspection Générale De L'Administration

139 pages

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Rapport du médiateur de l éducation nationale et de l enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

143 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes sur l Office national des forêts (ONF)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances

103 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l implantation du tribunal de grande instance de Paris

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'implantation du tribunal de grande instance de Paris

Luart Roland Du, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'implantation du tribunal de grande instance de Paris

Luart Roland Du, Sénat. Commission Des Finances

111 pages

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Centre d analyse stratégique : Rapport d activité 2009

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Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

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Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

72 pages

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La formation continue au ministère de l écologie, de l énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d initiative nationale

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La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Deygout Françoise, Rimoux Lionel, Lagauterie Philippe, Rinie Elisabeth

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La formation continue au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat - Audit thématique d'initiative nationale

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Deygout Françoise, Rimoux Lionel, Lagauterie Philippe, Rinie Elisabeth

105 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

93 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

78 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

96 pages

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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d étape

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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ornellas Christian D', Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle

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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ornellas Christian D', Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle

84 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

260 pages

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

299 pages

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Médiation de l eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

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Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

Censi Marc, Mediateur De L'Eau

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Droit et juridique

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

Censi Marc, Mediateur De L'Eau

25 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l hippodrome de Compiègne

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l'hippodrome de Compiègne

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l'hippodrome de Compiègne

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

65 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

328 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale à la suite d une mission d information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Cointat Christian, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Cointat Christian, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles

117 pages

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Ministère de l économie, des finances et de l industrie - Rapport d activité

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Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Droit et juridique

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

36 pages

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Conseil d orientation de l édition publique et de l information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

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Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

Conseil D'Orientation De L'Édition Publique Et De L'Information Administrative

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Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

Conseil D'Orientation De L'Édition Publique Et De L'Information Administrative

56 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d information n° 264 (2004-2005), concernant l enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

39 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Raincourt Henri De

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Raincourt Henri De

78 pages

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