Sélection
Constitution, statuts et capital d'une EURL - Page 642
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2008
83 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008
87 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives de règlement de la question chypriote
41 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008
140 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2009
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2009
95 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie
101 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Encourager la mobilité des jeunes en Europe
![Rapport d information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d âge ou d orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)](https://img.uscri.be/pth/7afbd3e7e6e86caa195780e2e1369fd06f3d27fb)
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)
Documents
Autres
Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)
45 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les médias audiovisuels et ses conséquences sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, le 18 décembre 2012
27 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen
Documents
Autres
Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen
70 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport sur la gestion des âges et des politiques de l'emploi dans l'Union européenne
Documents
Education
Rapport sur la gestion des âges et des politiques de l'emploi dans l'Union européenne
71 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
Documents
Autres
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
102 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Proposition de résolution initiale du Front de gauche sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis
Documents
Actualité et débat de société
Proposition de résolution initiale du Front de gauche sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport du 3 mars 2015 de la commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
Documents
Rapport du 3 mars 2015 de la commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
10 pages
Français
Lire
Infos
Documents scolaires
L'Europe
Documents
Lettre de la Commission européenne aux loueurs de voitures
Documents
Autres
Lettre de la Commission européenne aux loueurs de voitures
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les pays du vieux continent l' conquièrent de grands empires coloniaux colonie territoire occupé et dirigé par un pays étranger où ils répandent leur langue leur religion et leur manière de vivre Des millions d'européens partent peupler l' l'Australie et l'Afrique Ils se partagent le monde doct
Documents
Maternelle et primaire
Les pays du vieux continent l' conquièrent de grands empires coloniaux colonie territoire occupé et dirigé par un pays étranger où ils répandent leur langue leur religion et leur manière de vivre Des millions d'européens partent peupler l' l'Australie et l'Afrique Ils se partagent le monde doct
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Chinois 2003 BTS Commerce international à référentiel Européen
Documents
Annales d’examens et concours
Chinois 2003 BTS Commerce international à référentiel Européen
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Etude sur la gouvernance européenne et la cyberdémocratie
Documents
Actualité et débat de société
Etude sur la gouvernance européenne et la cyberdémocratie
38 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaines du 11 au 22 décembre 1995 n° 35/95
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaines du 11 au 22 décembre 1995 n° 35/95
68 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Bulletin des Communautés européennes. N° 10/1991 24e année
Documents
Droit et juridique
Bulletin des Communautés européennes. N° 10/1991 24e année
148 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1993-1994. Compte rendu in extenso des séances du 23 au 24 février 1994
Documents
Droit et juridique
Journal officiel des Communautés européennes Débats du Parlement européen Session 1993-1994. Compte rendu in extenso des séances du 23 au 24 février 1994
68 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 8 au 12 février 1999 n° 04/99
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 8 au 12 février 1999 n° 04/99
32 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 23 au 27 juin 1997 n° 19/97
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 23 au 27 juin 1997 n° 19/97
36 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 27 au 31 janvier 1997
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 27 au 31 janvier 1997
22 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Bulletin des Communautés européennes. N°12 1990 23e année
Documents
Droit et juridique
Bulletin des Communautés européennes. N°12 1990 23e année
244 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Bulletin des Communautés Européennes. N° 3 1981 14e année
Documents
Droit et juridique
Bulletin des Communautés Européennes. N° 3 1981 14e année
156 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 13 au 17 septembre 1999 n° 22/99
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 13 au 17 septembre 1999 n° 22/99
68 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'Union européenne et les droits de l'homme dans le monde
Documents
Droit et juridique
L'Union européenne et les droits de l'homme dans le monde
52 pages
Français
Lire
Infos
Documents
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 8 au 12 octobre 2001 n° 25/01
Documents
Droit et juridique
LES ACTIVITÉS DE LA COUR DE JUSTICE ET DU TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. Semaine du 8 au 12 octobre 2001 n° 25/01
66 pages
Français
Lire
Infos
