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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Suisse
Ries Roland, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
76 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002
Assemblée Nationale. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe, Mignon Jean-Claude
29 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
63 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude
73 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 48ème session ordinaire (2002) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
62 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)
Assemblée Nationale, Michel Voisin
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Legendre Jacques, Sénat
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Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement
Legendre Jacques, Sénat
56 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement
Sénat, Masseret Jean-Pierre
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Réglement
Sénat, Masseret Jean-Pierre
42 pages
Français
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Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
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Autres
Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
37 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués du Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2003
Masseret Jean-Pierre, Sénat
47 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004.
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
44 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004
Masseret Jean-Pierre, Sénat
50 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de sa troisième session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de sa troisième session ordinaire de 2004
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
55 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
50 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
62 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
114 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
46 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Bernard Schreiner
80 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée
Sénat, Masseret Jean-Pierre
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée
Sénat, Masseret Jean-Pierre
121 pages
Français
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Les perspectives financières de l'Union européenne
La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social
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Autres
Les perspectives financières de l'Union européenne
La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social
84 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Durrieu Josette, Sénat
51 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée
Sénat, Durrieu Josette
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée
Sénat, Durrieu Josette
50 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2006
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
77 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire
Assemblée Nationale, Bernard Schreiner
68 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007
Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
69 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007
Sénat, Durrieu Josette
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007
Sénat, Durrieu Josette
83 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007
Michel Voisin, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2007
Michel Voisin, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
127 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
Documents
Autres
Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2007
Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
Sénat, Legendre Jacques
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur le colloque organisé le 11 décembre 2007 sur l'enseignement des littératures européennes
Sénat, Legendre Jacques
98 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire - 2007 - de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
57 pages
Français