Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport

ÈME5 RAPPORT
ÈME5 RAPPORT
25 MAI 2011
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SOMMAIRE
INTRODUCTION PAGE 9
PREMIÈRE PARTIE :
LA CONDITION DES MILITAIRES EN SERVICE HORS
MÉTROPOLE PAGE 13
1 – DONNÉES GÉNÉRALES PAGE 15
1.1 – L'effectif militaire affecté ou déployé en dehors du territoire
métropolitain page 15
1.2 – La diversité des situations et des missions page 17
1.2.1 – Les militaires déployés en opération extérieure page 17
1.2.2 – Les militaires affectés dans les départements et collectivités françaises d'outre-mer page 19
1.2.3 – Les militaires affectés à l'étranger page 21
1.2.4 – Les militaires déployés en renfort temporaire des forces de présence ou des forces de
souveraineté page 22
1.3 – La complexité de la réglementation page 23
1.3.1 – Un ensemble complexe de textes de natures diverses page 23
1.3.2 – Des dispositions souvent anciennes page 24
1.3.3 – Une réglementation en grande partie interministérielle page 24
1.4 – L'attractivité du service hors métropole page 25
1.4.1 – Des contraintes spécifiques de plus en plus difficilement supportées page 25
1.4.2 – Pour les affectations hors de la métropole, une ressource de volontaires difficile à évaluer page 27
2 – LES MILITAIRES DÉPLOYÉS EN OPERATION EXTÉRIEURE PAGE 28
2.1 – Le régime de rémunération page 28
2.1.1 – Données générales page 28
2.1.2 – Le montant de la rémunération des militaires selon des cas types page 30
2.1.3 – Evaluation du régime de rémunération des militaires en opération extérieure page 33
2.2 – Les conditions de vie en opération page 39
2.2.1 – Observations générales
2.2.2 – Le rythme de service en OPEX page 41
2.2.3 – Le logement et l'hébergement page 42
2.2.4 – Les communications et liaisons avec les familles page 46
2.2.5 – Le soutien sanitaire et psychologique page 49
2.2.6 – L'attribution de récompenses aux militaires auteurs d'actions d'éclat ou
d'actes méritoires en OPEX page 53
2.3 – Le soutien des familles de militaires en opération page 56
2.3.1 – Le soutien permanent
2.3.2 – Le soutien des militaires blessés en OPEX et des familles de militaires tués ou blessés page 58
3 – LES MILITAIRES AFFECTÉS HORS MÉTROPOLE PAGE 67
3.1 – Les affectations dans les départements et collectivités d'outre-mer page 67
3.1.1 – Le régime de rémunération page 67
3.1.2 – Les conditions de vie sur place page 78
3.1.3 – La prise en charge du déménagement pour l'outre-mer et les passages gratuits
en cours de séjour page 87
3.2 – Les affectations à l'étranger page 90
3.2.1 – Le cadre réglementaire commun aux affectations à l'étranger page 91
3.2.2 – Les affectations dans les forces de présence page 101
3.2.3 – Les affectations dans les structures de l'OTAN page 108 6 SOMMAIRE
4 – LES MILITAIRES EN MISSION DE COURTE DURÉE HORS MÉTROPOLE PAGE 113
4.1 – Le régime de rémunération page 113
4.1.1 – Les renforts temporaires à l'étranger page 113
4.1.2 – Les renforts temporaires dans les DOM-COM page 114
4.1.3 – Le cas particulier des militaires de la gendarmerie mobile déplacés
en unité constituée pour le maintien de l'ordre dans les DOM-COM page 116
4.2 – Les conditions de vie et de service page 116
SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS DU HAUT COMITÉ
SUR LA CONDITION DES MILITAIRES EN SERVICE HORS
MÉTROPOLE PAGE 119
DEUXIÈME PARTIE :
REVUE ANNUELLE DE LA CONDITION MILITAIRE PAGE 127
ACTIVITÉS DES ARMÉES ET SERVICES PAGE 129
1 – Activité opérationnelle page 129
2 – Service hors garnison page 133
CONDITIONS D'EXÉCUTION DU SERVICE PAGE 135
1 – Considérations générales page 135
2 – Mesure du temps de service des militaires dans les forces françaises page 136
3 – Temps de travail dans la société civile page 139
4 – Temps de service des militaires dans les armées étrangères page 140
5 – Impact sur la vie privée page 143
RECRUTEMENT PAGE 146
1 – Recrutement externe des militaires en 2009 page 146
2 – Comparaison avec les recrutements externes de fonctionnaires civils
de l'État page 151
3 – Recrutement interne et changements de catégories page 153
LIEN AU SERVICE, FÉMINISATION, ORIGINE FAMILIALE,
NIVEAU DE DIPLÔME PAGE 156
1 – Lien au service page 156
2 – Féminisation page 158
3 – Origine familiale et niveau de diplôme des militaires au recrutement page 160
4 – Étude particulière : l'origine familiale des élèves officiers issus de
quatre grandes écoles militaires page 164
DÉPARTS ET RECONVERSION PAGE 167
1 – Départs en 2009 page 167
2 – Reconversion des militaires en 2009 page 170
RÉMUNÉRATION DES MILITAIRES ET DES FONCTIONNAIRES
CIVILS DE L'ÉTAT – ÉVOLUTION DE 2000 A 2008 PAGE 173
1 – Évolution du salaire net moyen de 2000 à 2008 page 176
2 – Salaire net mensuel moyen dans les trois fonctions publiques et
le secteur privé en 2008 page 178
3 – Évolution du traitement indiciaire brut moyen de 2000 à 2008 page 183
4 – Évoldes primes brutes moyennes de 2000 à 2008 page 185
5 – Effectifs rémunérés en hors échelle page 188SOMMAIRE 7
RÉMUNÉRATION MOYENNE DES MILITAIRES EN 2009 PAGE 190
1 – Avertissement méthodologique page 190
2 – Solde des militaires en 2009 page 191
MOBILITÉ GÉOGRAPHIQUE PAGE 197
1 – Taux de mobilité géographique page 197
2 – Durée du préavis de mutation page 200
3 – Situation des militaires par rapport au statut d'occupation de leur logement page 203
DÉCÈS ET BLESSURES IMPUTABLES AU SERVICE - SUICIDES PAGE 206
1 – Décès et blessures imputables au service page 206
2 – Suicides page 209
ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES OU RÉGLEMENTAIRES SURVENUES
DEPUIS LE QUATRIÈME RAPPORT ET SUSCEPTIBLES D'AFFECTER
LA CONDITON MILITAIRE PAGE 213
TROISIÈME PARTIE :
SUIVI DES RECOMMANDATIONS ÉMISES DANS LES
PRÉCÉDENTS RAPPORTS PAGE 217
1 – SUIVI DES RECOMMANDATIONS RELATIVES À L'ATTRACTIVITÉ
DE LA CONDITION MILITAIRE (RAPPORT 2007) PAGE 217
2 – SUIVIONS RELATIVES AUX
RÉMUNÉRATIONS (RAPPORT 2007) PAGE 219
3 – SUIVI DES RECOMMANDATIONS RELATIVES À LA MOBILITÉ
(RAPPORT 2008) PAGE 220
4 – SUIVIONS RELATIVES À
L'ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITÉ (RAPPORT 2008) PAGE 221
5 – SUIVI DES RECOMMANDATIONS RELATIVES À LA
RECONVERSION DES MILITAIRES (RAPPORT 2009) PAGE 225
6 – SUIVIONS RELATIVES AUX PENSIONS
MILITAIRES DE RETRAITE (RAPPORT 2010) PAGE 229