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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yves Fréville
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le maintien en condition opérationnelle de la flotte
Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances, Yves Fréville
53 pages
Français
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Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation
François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert
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Droit et juridique
Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation
François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert
224 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire
Bernard Cazeneuve, Fourgous Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire
Bernard Cazeneuve, Fourgous Jean-Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
201 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014
Pastor Jean-Marc, Berthou Jacques, Gautier Jacques, Namy Christian, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Demessine Michelle, Gournac Alain, De La Défense Et Des Forces Armées, Neri Alain
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014
Pastor Jean-Marc, Berthou Jacques, Gautier Jacques, Namy Christian, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Demessine Michelle, Gournac Alain, De La Défense Et Des Forces Armées, Neri Alain
66 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
161 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
155 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
50 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'évolution de la formation dans la marine
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées
32 pages
Français
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L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic
Conze Henri, Ministère De La Défense, Jolivet Alain
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
99 pages
Français
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Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats
Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude
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Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
130 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève
152 pages
Français
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Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer
Branger Jean-Guy, André Boyer, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
48 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'entretien des matériels des armées
Meyer Gilbert, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Leonard Jean-Louis, Teissier Guy
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Leonard Jean-Louis, Teissier Guy
72 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire
Paix Bernadette, Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire
Paix Bernadette, Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
88 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer
Adam Patricia, Vitel Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Boucheron Jean-Michel, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Boucheron Jean-Michel, De L'Économie Générale Et Du Plan
68 pages
Français
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
398 pages
Français
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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