#institutions

L’Ontario français, quatre siècles d’histoire

Paul-François Sylvestre

J'ai mal à ma mère

Michel Lemay

Histoire du Parlement de Paris

Voltaire

Politiques de l'extrême centre

Alain Deneault

Enfances en danger

Michel Manciaux, Dominique Girodet, Marceline Gabel

Institutional Economics in France and Germany

Lettres persanes

Charles De Montesquieu

Citoyenneté ambiguë au Gabon

Fortuné Matsiegui Mboula

Ecologies of Faith in New York City

War and Society in Medieval Wales 633-1283

Sean Davies

Les nouveaux défis de l'éducation

El Yamine, Jean Grégoire, Anas Jaballah

EBA Consultation Paper on Draft Implementing Technical Standards ...

Sung

Commission Institutions, organisations et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Brixi Omar, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Lafont Jean, Kbaier Rouchdy, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Thierry Lavoux

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la présence et l'influence de la France dans les institutions européennes

Floch Jacques, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Haenel Hubert, Blin Maurice, Lagauche Serge, Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne

Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Mission comparative sur la gestion du FEDER : rapport de synthèse et rapports particuliers

Debrosse Philippe, Larangé Alain, Michelier Gaëlle, Brunetiere Xavier, Ministère De L'Intérieur, De La Sécurité Intérieure Et Des Libertés Locales

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la Convention sur l'avenir de l'Europe. Tomes I à III

Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne par le groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC sur la conférence interministérielle de l'OMC qui s'est tenue du 10 au 14 septembre 2003 à Cancun

Becot Michel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Bizet Jean, Soulage Daniel

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Mariani Thierry, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, François Guillaume

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la modification du mode de scrutin applicable aux élections européennes

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lequiller Pierre

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Sénat. Délégation Pour L'Union Européenne, Le Pensec Louis

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le citoyen au centre de l'espace européen de liberté, de sécurité et de justice (programme de Stockholm)

Portelli Hugues, David Annie, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Peyronnet Jean-Claude