Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000

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2001

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Des Transports Et Du Logement.Inspection Générale Des Services Des Affaires Maritimes.Bureau Enquêtes-Accidents-Mer , Ministère De L'Équipement

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01 juillet 2001

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La première partie est consacrée à la présentation du Bureau enquêtes-accidents-mer : sa création , l'environnement juridique international, sa composition, ses missions, son fonctionnement. La deuxième partie expose la synthèse des résultats d'enquête par catégorie de navire : commerce, pêche, plaisance.La troisième partie présente les analyses spécifiques réalisées pour l'année 2000 : les dérives de l'équipement informatique des navires, l'ambiance dégradée au sein des équipages, l'immatriculation de complaisance des navires. La quatrième partie est consacrée aux recommandations destinées à améliorer la sécurité maritime : prendre en compte les évolutions technologiques, renouveler la flotte de pêche, éliminer les classifications et les certifications sans fondements.

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B E A

UELPARTROPNNA

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Créé en 1997, leBEAmer a pour mission de rechercher les causes des sinistres maritimes afin d’en tirer les enseignements pour la sé-curité maritime. Il agit dans le cadre des rè-glements nationaux relatifs aux enquêtes techniques et administratives, du«Code pour la conduite des enquêtes après acci-dent et incident de mer» de l’Organisation

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27/06/01

maritime internationale (OMI) et des normes européennes relatives aux transbordeurs rouliers et engins à passagers à grande vi-tesse. Le présent document, après avoir re-tracé les étapes de la mise en place du BEAmer, rappelle et synthétise les recom-mandations les plus importantes concluant ses rapports d’enquête.

SOMMAIRE

2 7/06/01

1* LES FAITS MARQUANTS DE LA VIE DUBEAmer · & mise en place : rappelsConstitution · L a Commission permanente d’enquête sur les événements de mer : rôle & com-position · Délégations internationale et régionales · Analyses techniques DES RESULTATS D’ENQUETES2* SYNTHESE · Commerce · Pêche · Plaisance SPECIFIQUES POUR 20003* ANALYSES · Dérives informatiques · Ambiances dégradées · Immatriculations des navires 4* RECOMMANDATIONS · Prendre en compte les évolutions technologiques · Renouveler la flotte de pêche · Éliminer les classifications et les certifications sans fondements

=*=

Annexes

t e c h n i q u e s a n a l y s e s d e s & l i s t e e n q u ê t e s d e sL i s t e

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