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Auteur

Claude Belot

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l audiovisuel public

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l audiovisuel public

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement de l'audiovisuel public

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

166 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Morin-Desailly Catherine, Claude Belot, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture

Rapport d information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les comptes de France Télévisions

Morin-Desailly Catherine, Claude Belot, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission De La Culture

151 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Documents

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire

Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

83 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l Etat à la presse écrite

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'Etat à la presse écrite

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l Etat à la presse écrite

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'Etat à la presse écrite

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances

252 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l expression radiophonique locale (FSER)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l expression radiophonique locale (FSER)

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances

102 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales

Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

143 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales

Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

214 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan, Claude Belot, Sénat. Commission Des Finances, Francois-Poncet Jean

148 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Documents

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot, Braye Dominique

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)

Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot, Braye Dominique

46 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

45 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales

Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc

Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat à l aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales

Claude Belot, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Juilhard Jean-Marc

4 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d énergies locales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d énergies locales

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Claude Belot

71 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l'aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Francois-Poncet Jean, Claude Belot, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Documents

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l'aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions

Francois-Poncet Jean, Claude Belot, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan; Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

69 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot

Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

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Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Francois-Poncet Jean, Sénat. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Claude Belot

151 pages

Français

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Mission sur l aviation sportive et de loisirs

Documents

Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Claude Belot, Premier Ministre

Mission sur l aviation sportive et de loisirs

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Autres

Mission sur l'aviation sportive et de loisirs

Claude Belot, Premier Ministre

39 pages

Français

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Vers une nouvelle géographie du vignoble charentais - article ; n°1 ; vol.82, pg 263-276

Documents

Vers une nouvelle géographie du vignoble charentais - article ; n°1 ; vol.82, pg 263-276

Claude Belot

Vers une nouvelle géographie du vignoble charentais - article ; n°1 ; vol.82, pg 263-276

Documents

Sciences humaines et sociales

Vers une nouvelle géographie du vignoble charentais - article ; n°1 ; vol.82, pg 263-276

Claude Belot

15 pages

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