Assemblée Nationale

Rapport de la Commission Prévention du groupe d'étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance

Assemblée Nationale, Benisti Jacques Alain

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2005

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la politique d'éducation prioritaire

Delga Carole, Breton Xavier, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques

Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Vidalies Alain, Christine Lazerges, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Blum Roland, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Assemblée Nationale, Bernard Schreiner

Rapport d'information fait (...) en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2010

Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement

Assemblée Nationale, Vallini André, Houillon Philippe

Rapport d'information déposé par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes de l'assemblée nationale de l'exercice 2007

Fromion Yves, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (Washington : 1er - 5 juillet 2005)

Assemblée Nationale, Michel Voisin

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2009

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Michel Voisin, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2007

Bernard Schreiner, Assemblée Nationale

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Menard Christian, Le Deaut Jean-Yves, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du règlement, au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Assemblée Nationale, Michel Voisin

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cahuzac Jérôme, Le Guen Jacques, Assemblée Nationale

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement, par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2003

Pandraud Robert, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2005

Assemblée Nationale, Scrheiner Bernard

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Le Texier Raymonde, Demuynck Christian

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Bur Yves, Assemblée Nationale

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'investiguer sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement

Grellier Jean, Bocquet Alain, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé (..) par la mission d'information sur les coûts de production en France

Goldberg Daniel, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale - Tome II : Rapport final

Assemblée Nationale, Kert Christian, Rochebloine François

Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Mission d'information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

Assemblée Nationale, André Gerin, Raoult Eric

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Assemblée Nationale, Hervé Mariton

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2008

Assemblée Nationale, Mignon Jean-Claude

Rapport déposé... par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1998

Mathus Didier, Assemblée Nationale

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Fromion Yves, Assemblée Nationale

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions

Bloche Patrick, Pecresse Valérie, Assemblée Nationale