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TVA mode d'emploi

Marie Lambert

Le guide du petit entrepreneur

Alberta FERRANDO

La TVA, invention française, révolution mondiale

Denys Brunel

Comment redresser l'économie de la France et de l'Europe

Robert Bézy

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Les aides à la presse

Antoine Dominique, Patrick Eveno, Maistre Roch-Olivier, Ministère De La Culture Et De La Communication, Françoise Benhamou, Français Michel, Patino Bruno

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Ministère De La Culture Et De La Communication, Chandernagor André

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lefait Michel

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Yves Tavernier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique

Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

La Suppression des ventes hors taxes en Europe, impact et propositions : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Capet André

TVA sociale

Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective Et À L'Évaluation Des Politiques Publiques, Eric Besson

Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?

La Loyere Georges De, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les ressources propres du budget de l'Union européenne

Bernard-Reymond Pierre, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Conseil Des Prélèvements Obligatoires

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Philippe Marini, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Gilles Carrez, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Le Clezio Philippe, Conseil Economique Et Social

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les allègements de prélèvements obligatoires

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux conséquences de la baisse du taux de TVA dans la restauration

Thévenoud Thomas, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la gestion et au contrôle de la TVA

Carcenac Thierry, Cahuzac Jérôme, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du groupe d'études « Artisanat et services » sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de larestauration

Houel Michel, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Sénat. Commission De L'Économie

Fiscalité anti-délocalisation, la malhonnêteté de nos opposants

Régime fiscal et social des artistes auteurs

Nacre