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Introduction à la modélisation d'équations structurelles : AMOS dans la recherche en gestion
Michel Plaisent, Prosper Bernard, Lili Zheng, Cataldo Zuccaro
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé
Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du référé de la Cour des comptes concernant l'interopérabilité des systèmes d'information de santé
Jegou Jean-Jacques, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
140 pages
Français
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27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique
Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique
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Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46
Premier Ministre, Braibant Guy
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Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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Internet et le respect de la vie privée
Gorichon Jean-Claude, Sportiche Maurice, De L'Énergie Et Des Technologies, Varenne Dominique, Conseil Général De L'Industrie
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
Assemblée Nationale, Bloche Patrick, Verchere Patrice
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Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins
Fieschi Marius, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées
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Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé
Des Sports Et De La Vie Associative, Michel Gagneux, De La Jeunesse, Ministère De La Santé
Documents
Organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente - Référentiel commun
Direction De La Défense Et De La Sécurité Civiles; Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2007
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Enfants et écrans : grandir dans le monde numérique - Rapport 2012 consacré aux droits de l'enfant
Derain Marie, Dominique Baudis, Défenseur Des Droits; Défenseur Des Enfants
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Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)
Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
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Autres
Rapport sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ? (compte rendu de l'audition publique du 30 avril 2009)
Lasbordes Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
110 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?
Morin-Desailly Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
Documents
Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2010
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
Documents
Administration électronique et protection des données personnelles - Livre blanc
Faugere Jean-Paul, Ministère De La Fonction Publique, Truche Pierre, Patrice Flichy
Documents
Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les carences de l'exécution des peines et l'évaluation de l'application Cassiopée
Etienne Blanc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Warsmann Jean-Luc
146 pages
Français
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Conclusions du contrôle des fichiers d'antécédents du ministère de l'intérieur
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques
Detraigne Yves, Escoffier Anne-Marie, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) relatif au respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques
Detraigne Yves, Escoffier Anne-Marie, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
153 pages
Français
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Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2008
Commission D'Accès Aux Documents Administratifs
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Redécouvrir le Préambule de la Constitution - Rapport du comité présidé par Simone Veil
Présidence De La République, Simone Veil
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29ème rapport d'activité 2008 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés
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Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC)
Commission Nationale De L'Informatique Et Des Libertés, Cotteret Jean-Marie, Giquel François
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